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37 résultats pour « Gilles FOURISCOT »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 23

Code inconnu

Le canton n° 22 (Saint-Lô-1) comprend : 1° Les communes suivantes : Agneaux, Le Lorey, Marigny-Le Lozon, Le Mesnil-Amey, Le Mesnil-Eury, Montreuil-sur-Lozon, Remilly Les Marais, Saint-Gilles, Thèreval ;

Article 12

Code inconnu

Le canton n° 11 (Domfront) comprend les communes suivantes : Avrilly, Champsecret, Chanu, Domfront en Poiraie,, Lonlay-l'Abbaye, Le Ménil-Ciboult, Montsecret -Clairefougère, Saint-Bômer-les-Forges, Saint-Brice, Saint-Christophe-de-Chaulieu, Saint-Gilles-des-Marais

Article 1

Code inconnu

L'organisation de producteurs OP Vendée, société anonyme coopérative maritime à capital variable, dont le siège social est fixé quai Marcel-Bernard, 85800 Saint-Gilles-Croix-de-Vie, est reconnue en qualité d'organisation de producteurs au sens prévu par

Article 2

Code inconnu

Le canton n° 1 (Anet) comprend les communes suivantes : Abondant, Anet, Berchères-sur-Vesgre, Boncourt, Boutigny-Prouais, Broué, Bû, La Chapelle-Forainvilliers, La Chaussée-d'Ivry, Cherisy, Germainville, Gilles, Goussainville, Guainville, Havelu, Marchezais

Article 26

Code inconnu

, Arelaune-en-Seine, Bolleville, La Frénaye, Grand-Camp, Heurteauville, Lintot, Louvetot, Maulévrier-Sainte-Gertrude, Norville, Notre-Dame-de-Bliquetuit, Petiville, Port-Jérôme-sur-Seine, Rives-en-Seine, Saint-Arnoult, Saint-Aubin-de-Crétot, Saint-Gilles-de-Crétot

Article Annexe

Code inconnu

Saint-Gilles. Saône. Corre, jonction avec le canal des Vosges, anciennement canal de l'Est, branche Sud. Lyon, confluent avec le Rhône. Scarpe supérieure. Corbehem. Jonction avec la liaison Dunkerque-Escaut.

LEGIARTI000034497329

Code inconnu

11e arrondissements) 27 Vernon, Saint-Marcel, Saint-Just, Saint-Pierre-d'Autils, Les Andelys, Gaillon, Vezillon, Port-Mort, Notre-Dame-de-l'Isle, Saint-Pierre-la-Garenne, Aubevoye, Courcelles-sur-Seine, Pressagny-l'Orgueilleux, Bouafles 30 Saint-Gilles

Article AOC "Domfront"

Code inconnu

La Baroche-sous-Lucé, Beaulandais, Céaucé, La Chapelle-d'Andaine, Domfront, L'Epinay-le-Comte, La Haute-Chapelle, Juvigny-sous-Andaine, Loré, Lucé, Mantilly, Passais, Perrou, Rouellé, Saint-Brice, Saint-Denis-de-Villennette, Saint-Fraimbault, Saint-Gilles-des-Marais

LEGIARTI000032745231

Code inconnu

PATRON LEON AVRON BOULOGNE-SUR-MER BL C49734 PEN-DUICK LORIENT LO D30190 PEN-DUICK III TOULON TL 193815 PEN-DUICK VI SAINT-MALO SM 157491 PINCO SAINT-BRIEUC SB 778124 POPOFF SAINT-MALO SM 277210 RAÏS DE MANDRAGO TOULON TL B99878 SAINT GILLES

Article Annexe

Code inconnu

SETE ST 161 921 SAINT-GILLES. LA ROCHELLE LR 316 130 SANT-EFFLAM. DOUARNENEZ DZ A12 631 SAPHO. MARSEILLE MA 479 754 SINBAD. LA ROCHELLE LR B58 648 SKAL. AUDIERNE AD D20 080 SKOIERN. MARSEILLE MA 165 241 SLOCUM.

Article ANNEXE

Code inconnu

Générac 30138 Langlade 30145 Lédenon 30155 Manduel 30156 Marguerittes 30169 Milhaud 30189 Nîmes 30206 Poulx 30211 Redessan 30245 Saint-Côme-et-Maruéjols 30249 Saint-Dionizy 30257 Saint-Gervasy 30258 Saint-Gilles

LEGIARTI000032711150

Code inconnu

Hôpital privé de Versailles Versailles 91 Centre hospitalier d'Arpajon Arpajon 91 Hôpital privé d'Athis-Mons, site Caron Athis-Mons 91 Centre médical de Bligny Bris-sous-Forges 91 Centre hospitalier Sud francilien, site Gilles

Article (30 à 34)

Code inconnu

ARAMON D 986L VALLABREGUES 30 D 6 N 580 BAGNOLS-SUR-CEZE D 60 ALES 30 D 90 D 986L BEAUCAIRE Limite département 30/13 BEAUCAIRE 30 D 442 D 6113 BOUILLARGUES D 42 SAINT-GILLES

Article Annexe

Code inconnu

nos jours, Hachette, collection Histoire de France , t. 5, 1990 ; - Auber (Emmanuel), Cervelle (Delphine), Les Collectivités territoriales : une approche juridique et pratique de la décentralisation, Sedes, 2010 ; - Becker (Jean-Jacques), Candar (Gilles

Article Annexe I

Code inconnu

Vendée Noirmoutier, Les Sables-d'Olonne, Saint-Gilles-Croix-de-Vie. Hauts-de-Seine Gennevilliers. Aéroports Vichy-Charmeil. Hautes-Alpes Gap-Tallard. Alpes-Maritimes Nice-Côte d'Azur, Cannes-Mandelieu. Ardennes Charleville-Mézières.

LEGIARTI000023732832

Code inconnu

Prissé, Pruzilly, Remigny, La Roche-Vineuse, Romanèche-Thorins, Rosey, Royer, Rully, Saint-Albain, Saint-Amour-Bellevue, Saint-Boil, Saint-Clément-sur-Guye, Saint-Denis-de-Vaux, Saint-Désert, Saint-Gengoux-de-Scissé, Saint-Gengoux-le-National, Saint-Gilles

Article Annexe I (suite)

Code inconnu

Ecluzelles 28 Eure-et-Loir Ecrosnes 28 Eure-et-Loir Faverolles 28 Eure-et-Loir Gallardon 28 Eure-et-Loir Garancières-en-Beauce 28 Eure-et-Loir Gas 28 Eure-et-Loir Germainville 28 Eure-et-Loir Gilles

Article Annexe

Code inconnu

Pont suspendu de la route nationale 572 à Saint-Gilles. Canal Martigues-Marseille. Compris dans les eaux maritimes de Martigues au rocher des Trois Frères. Collectivité territoriale de Martinique Rivière Monsieur.

Article annexe I (suite)

Code inconnu

Gire, Saint-Gilles (30). d) = 2. J.L.G. 724 Sur rondelle fixée à l'attache a) Œillet. b) et c) Tube de cuivre soudé. e) Rondelle d'acier de diamètre 27 mm coulissant sur l'œillet d'attache. 21 G.I.C. du Porcien, Château-Porcien (08).

Article Annexe

Code inconnu

Notre-Dame-de-Riez. 85191 La Roche-sur-Yon. 85202 Sainte-Cécile. 85204 Saint-Christophe-du-Ligneron. 85208 Saint-Denis-la-Chevasse. 85210 Saint-Etienne-du-Bois. 85212 Sainte-Florence. 85213 Saint-Florent-des-Bois. 85222 Saint-Gilles-Croix-de-Vie

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