Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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3 résultats pour « Grassi »
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EXTRAIT
Article 1
Didier Grassi ; Mme Brigitte Cormerais ; M. Michel Jauffrit ; Mme Zahra Brochot ; Mme Viviane Weber. Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) : M. Eric Butot ; Mme Nicole Recht.
Article 2
territoire de la commune de Marseille : - du 20 juillet au 6 août 2024, les équipements et installations référencés “ Marseille Stadium ” (MRS), situés entre le palais des sports, l'allée Marcel-Leclerc et le boulevard Michelet jusqu'à l'allée Ray-Grassi
Article 2
l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Marseille ; 1° bis Le 9 mai 2024, le site de célébration de Marseille, situé sur le parvis Ganay, place Gabriel-Sénatore, délimité au nord par l'allée Ray-Grassi