CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 résultats pour « Guerrini »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe 10

Code inconnu

CAEN (DÉPARTEMENT DU CALVADOS) Quartiers La Guérinière, La Grâce de Dieu La Guérinière Boulevard Raymond-Poincaré du n° 4 au n° 88. Limites ouest, nord et est des parcelles section MO n°s 165, 166 et 164. Limite est de la parcelle KB 55.

LEGIARTI000025035977

Code inconnu

COLONNE I COLONNE II COLONNE III COLONNE IV EHPAD Marcel Braun de Bavilliers (90800) 1 IDE 1er janvier 2010 Centre hospitalier de soins de longue durée du Territoire de Belfort Centre de convalescence de Notre-Dame de Bon-Secours à La Guérinière

Article ANNEXE

Code inconnu

La Lèque, Les Aigues Douces ; Les Amarantes ; Les Comtes Port-Saint-Louis-du-Rhône Vauban Salon-de-Provence La Monaque ; Les Canourgues Tarascon Centre, Les Ferrages Calvados (14) Caen La Grâce de Dieu ; La Guérinière