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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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7 résultats pour « Harold ALOS »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 11

Code inconnu

assemblée est fixé conformément au tableau ci-après : :========================: : (1) : (2) : (3) : :========================: : : MUA : 6 : : : Hahake : 4 : : 20 : Hihifo : 3 : : : Alo

Article 16

Code inconnu

: 50 p. 100 proportionnellement à la population de chaque circonscription ; 45 p. 100 proportionnellement au nombre de points attribués à chaque circonscription en fonction de son éloignement du chef-lieu du territoire, à savoir : a) Uvéa : 100 ; b) Alo

Article Tableau II

Code inconnu

TABLEAU II Population municipale des villages CIRCONSCRIPTIONS VILLAGE POPULATION Alo Alofi 1 Kolia 397 Mala'e 224 Ono 667 Poï 256 Tamana 184 Taoa 623 Tuatafa 34 Vele 280 Sigave Fiua 322 Leava 376 Nuku 267 Tavai 178

LEGIARTI000028219472

Code inconnu

. - Population municipale des villages des îles CIRCONSCRIPTIONS VILLAGE POPULATION Alo Alofi 1 Kolia 309 Mala'e 192 Ono 537 Poi 190 Tamana 183 Taoa 531 Tuatafa 2 Vele 211

Article 2

Code inconnu

Pour la région Réunion : Service technique pour les activités de jeunesse-Association amicale laïque de l'Ouest (STAJ-ALO), 11, allée des Lys Terre-Sainte, 97410 Saint-Pierre.

Article Annexe à l'article R412-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 67 > 05

Code de l'environnement

code général des collectivités territoriales, représenté par son président (lorsque la connaissance traditionnelle est détenue par une ou plusieurs communautés d'habitants du territoire de la Guyane) ; – la circonscription territoriale de … (Uvea/ Alo

Article 1

Code inconnu

MS) 330p 5 ans Toulouse business school - TBS I Directeur des établissements de santé 331p 5 ans Institut des hautes études économiques commerciales (INSEEC Bordeaux) I Ostéopathe 331s 3 ans Collège d'enseignement traditionnel de l'ostéopathie Harold