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16 résultats pour « Ho-Tieng »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 238 bis HQ

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 61 > 94

Code général des impôts

Les sociétés définies à l'article 238 bis HO ne peuvent bénéficier du régime prévu en faveur des sociétés de capital-risque par l'article 1er-1 de la loi n° 85-695 du 11 juillet 1985 portant diverses dispositions d'ordre économique et financier, ni du

LEGIARTI000006356171

—

Ho Chi Minh-Ville Consulat général Circonscription consulaire de Ho Chi Minh-Ville. Kiev Ambassade Territoire de la République d'Ukraine. Ljubljana Ambassade Territoire de la République de Slovénie.

Article ANNEXE 1

—

Limite ouest des parcelles section HO numérotées 578, 576 et 577, limite sud de la parcelle HO 577, puis limite est des parcelles HO 577 et HO 576 et limite sud de la parcelle HO 177.

Article 238 bis HR

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 40

Code général des impôts

I. – En cas de non-respect de la condition d'exclusivité de leur activité ou en cas de cession de leurs parts de copropriété visées à l'article 238 bis HP dans un délai inférieur à cinq ans, les sociétés définies à l'article 238 bis HO doivent verser

Article 163 duovicies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 03 > 84

Code général des impôts

Le montant des sommes effectivement versées pour les souscriptions en numéraire au capital des sociétés mentionnées à l'article 238 bis HO réalisées avant le 1er janvier 2009 est déductible du revenu net global ; cette déduction ne peut pas excéder 25

Article PS 15

—

A l'intérieur du parc de stationnement, les conduits sont pare-flammes 30 minutes ou E 30 (o→i) (ve ou ho) au franchissement des parois pour lesquelles une exigence de résistance au feu est requise.

LEGIARTI000050932083

—

L'orientation (modalité ‘ CHIR', ‘ MED', ‘ OBST', ‘ UHCD', ‘ REA', ‘ SI', ‘ SC', ‘ HO', ‘ SDRE', ‘ HDT', ‘ SDT'ou ‘ HL'lorsque le mode de sortie du RPU est codé ‘ 6'ou ‘ 7') ; g.

LEGIARTI000050932086

—

minutes) ou trop élevées (plus de 5 jours) ; -l'âge (non compris entre 0 et 120 ans inclus) ; -le mode de sortie (modalité différente de ‘ 6', ‘ 7') ; -l'orientation (modalité différente de ‘ CHIR', ‘ MED', ‘ OBST', ‘ UHCD', ‘ REA', ‘ SI', ‘ SC', ‘ HO

Article Annexe

—

155 10² 10 6 Ho 157 10² 10 6 Ho 159 10² 10 6 Ho 161 10² 10 7 Ho 162 10² 10 7 Ho 162m 10 10 6 Ho 164 10³ 10 6 Ho 164m 10³ 10 7 Ho 166m 10 10 6

Article PS 20

—

désenfumage propres à un compartiment ne sont pas disposés au-dessus des emplacements de stationnement de celui-ci sauf s'ils remplissent une des deux conditions suivantes : - ils sont placés dans des gaines coupe-feu de degré 1 heure ou EI 60 (ve ou ho

Article ANNEXE II

—

longeant les parcelles section AS n°s 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 249, 327, 326, 325, 46, 45 ; - parcelles section AS n°s 48, 47, 53, 52, 169 ; - chemin des Colibris ; - parcelles section AS n°s 287, 203 ; - parcelles section AS n° 125 (cimetière) ; - rue Ho

Article Annexe 5

—

En outre, selon la mise en œuvre envisagée, en position horizontale ou verticale, le classement de la gaine devra mentionner le symbole "ho" ou "ve", respectivement.

Article Annexe II

—

: : 8 : SH : HH : : 9 : SI : HI : : 10 : SJ : HJ : : 11 : SK : HK : : 12 : SL : HL : : 13 : SM : HM : : 14 : SN : HN : : 15 : SO : HO

Article Annexe 13-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 15

Code de la santé publique

-155 1.10 6 / / NA NA NA Ho-157 1.10 6 / / NA NA NA Ho-159 1.10 6 / / NA NA NA Ho-161 1.10 7 / / NA NA NA Ho-162 1.10 7 / / NA NA NA Ho-162 m 1.10 6 / / NA NA NA Ho-164 1.10 6 / / NA NA NA Ho-164 m 1.10 7 / / NA NA NA Ho-166 1.10 5 100

Article PS 18

—

Dans la traversée du parc, les conduits de désenfumage ainsi que leurs trappes et portes de visite sont coupe-feu de degré 1/2 heure ou EImulti 30 (ve ou ho), sauf dans le compartiment desservi.

Article Annexe III

—

réglementaires ou des mots, on utilise la table d'épellation des lettres ci-dessous : LETTRES MOT DE CODE PRONONCIATION A Alfa AL B Bravo BRA C Charlie TCHAH CHAR D Delta DEL E Echo EK F Foxtrot FOX G Golf GOLF H Hôtel HO