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95 résultats pour « Isabelle CHAUMONT »
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EXTRAIT
Article 2
Natalide isabelle (Natalus stramineus). Noctilion pêcheur (Noctilio leporinus). Ardops des Petites Antilles (Ardops nichollsi). Murin de la Martinique (Myotis martiniquensis).
Le STEMOI de Chaumont Aube/ Haute-Marne assure les missions suivantes :
Article 3
Isabel Fernandez (CFDT). Henri Serne (CFDT). Eric Hugot (CGT). Robert Noumen (CGT). Alain Roques (CGT). François Charpentier (FEN). Patrice Gadelle (FEN). Daniel Kuri (FEN). Michel Bonte (FSU). Chantal Chantoiseau (FSU). Danièle Patinet (FSU).
Article 9
Délégation est donnée à Isabelle Bui, administratrice civile, à Nicolas Govillot, ingénieur des mines, à Sabine Lemoyne de Forges, ingénieure des ponts, des eaux et forêts, à Paul Teboul, conseiller référendaire à la Cour des comptes, à Benoît Bayard,
Natalidés Natalide isabelle (Natalus stramineus). Noctilionidés Noctilion pêcheur (Noctilio leporinus). Phyllostomidés Ardops des Petites Antilles (Ardops nichollsi). Vespertilionidés Sérotine de la Guadeloupe (Eptesicus guadeloupensis).
Article Annexe
Service territorial de milieu ouvert de Chaumont (Haute-Marne). Mutation ou déplacement des agents réalisé entre le 1er juillet 2010 et le 31 janvier 2011.
Article Annexe 2
CPU MSA Bourgogne Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 520780032 Finess géographiques 520000027 Etablissement CENTRE HOSPITALIER DE CHAUMONT
Article 22
Le canton n° 21 (Vimoutiers) comprend les communes suivantes : Aubry-le-Panthou, Avernes-Saint-Gourgon, Le Bosc-Renoult, Camembert, Canapville, Les Champeaux, Champosoult, Chaumont, Cisai-Saint-Aubin, Coulmer, Croisilles, Crouttes, La Fresnaie-Fayel,
Article 1
Gercourt-et-Drillancourt, Gremilly, Malancourt, Marre, Maucourt-sur-Orne, Moirey-Flabas-Crépion, Moulainville, Ornes, Regnéville-sur-Meuse, Samogneux, Sommedieue, Thierville-sur-Meuse, Troyon, Vacherauville, Vaux-devant-Damloup, Verdun, Ville-devant-Chaumont
février 1991 susvisé est fixée comme suit pour l'année scolaire 2014-2015 : RÉGION ÉTABLISSEMENT Bourgogne LPA Champs-sur-Yonne Champagne-Ardenne LPA de Fayl-Billot LEGTA de Chaumont
===============:====================:====================: : : TRIBUNAL de : Siège du conseil : : DEPARTEMENT : grande instance : :-----------------------:--------------------:--------------------: : : Dijon : : : : : : Haute-Marne : Chaumont
Article 32
Auxerre, Angoulême, Auch, Ajaccio, Agen, Angers, Anvers, Alençon, Amiens, Alby, Bourg, Bourges, Besançon, Bruxelles, Bordeaux, Bastia, Blois, Bruges, Beauvais, Charleville, Carcassonne, Caen, Carpentras, Chartres, Châteauroux, Cahors, Coutances, Chaumont
Saint-Etienne-à-Arnes, Saint-Juvin, Saint-Lambert-et-Mont-de-Jeux, Saint-Loup-Terrier, Saint-Morel, Saint-Pierre-à-Arnes, Sainte-Marie, Sainte-Vaubourg, Saulces-Champenoises, Savigny-sur-Aisne, Séchault, Semide, Semuy, Senuc, Sommerance, Sugny, Suzanne, Tourcelles-Chaumont
Article 4
Charleville-Mézières Cedex Meuse 40, rue du Bourg, BP 512, 55012 Bar-le-Duc Cedex Meurthe-et-Moselle 1, rue Préfet-Claude-Erignac, 54016 Nancy Cedex Vosges 1, place Foch, 88026 Epinal Cedex Haute-Marne 89, rue de la Victoire-de-la-Marne, 52011 Chaumont
Article 37
des tribunaux criminels sera fixé comme il suit : A 2,000 francs, dans les villes ci-après ; Angoulême, Auch, Ajaccio, Agen, Alençon, Alby, Auxerre, Bourg, Bastia, Blois, Beauvais, Charleville, Carcassonne, Chartres, Châteauroux, Cahors, Coutances, Chaumont-la-Marne
Article Annexe I
CDI de Villeneuve-sur-Lot. 6 avril 2009 Haute-Marne SIP de Chaumont. CDI de Chaumont. 2 avril 2009 Mayenne SIP de Mayenne. CDI de Mayenne. 1er avril 2009 Puy-de-Dôme SIP de Riom. CDI de Riom. 1er avril 2009 Bas-Rhin SIP de Schiltigheim.
Article Annexe 1
Saint-Flour, Aurillac CHARENTE BORDEAUX Angoulême CHER BOURGES Saint-Amand-Montrond CÔTES-D'ARMOR RENNES Saint-Brieuc CÔTE-D'OR DIJON Beaune, Montbard CREUSE LIMOGES Guéret GERS AGEN Auch GIRONDE BORDEAUX Bordeaux HAUTE-MARNE DIJON Chaumont
Article Annexe 7-1-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 95 > 09
Tribunaux de commerce d'Angoulême, de Bayonne, de Bergerac, de Bordeaux, de Dax, de Libourne, de Mont-de-Marsan, de Pau, de Périgueux, de Tarbes Tribunaux de commerce de Bar-le-Duc, de Belfort, de Besançon, de Val de Briey, de Chalon-sur-Saône, de Chaumont
départementale de la protection judiciaire de la jeunesse des Ardennes au 1er septembre 2009 Mutation ou déplacement des agents de la direction effectué entre le 1er mars 2009 et le 1er janvier 2010 Suppression du foyer d'action éducative de Chaumont
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