Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
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184 résultats pour « Jean-pierre BIGONNET »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article ANNEXE V
Saint-Jean 5,80 3,50 x 1,30 Sainte-Marie 8,70 6,20 x 4,10 2,80 Saint-Pierre 11,20 8,70 x 6,40 5,10 2,40 Aiton Véhicules de classe 3 Modane 6,90 Saint-Michel 9,30 2,10 Saint-Julien x
Article 3
Avranches) comprend les communes suivantes : la partie de la commune d'Avranches correspondant à la commune déléguée d'Avranches, Bacilly, Carolles, Champeaux, Chavoy, Dragey-Ronthon, Genêts, Jullouville, Lolif, Marcey-les-Grèves, Le Parc, Ponts, Saint-Jean-de-la-Haize
Article Annexe 8
Boulevard du Maréchal-Leclerc jusqu'à la rue Pierre-Villon. Rue Pierre-Villon jusqu'au pont de chemin de fer. Pont de chemin de fer jusqu'à l'avenue Pierre-Mendès-France.
Article 2
Couplan (Jean-Pierre), directeur général de la Compagnie générale d'entreprises automobiles (C.G.E.A.) ; suppléant : M. Segrétain (Philippe), président de Transcet. M.
Article 22
Le canton n° 21 (Thiviers) comprend les communes suivantes : Chalais, La Coquille, Corgnac-sur-l'Isle, Eyzerac, Firbeix, Jumilhac-le-Grand, Lempzours, Mialet, Nantheuil, Nanthiat, Négrondes, Saint-Front-d'Alemps, Saint-Jean-de-Côle, Saint-Jory-de-Chalais
Article 19
Carentan-les-Marais correspondant à la commune déléguée de Montmarin-en-Graignes, Moon-sur-Elle, Pont-Hébert, Rampan, Saint-André-de-l'Epine, Saint-Clair-sur-l'Elle, Saint-Fromond, Saint-Georges-d'Elle, Saint-Georges-Montcocq, Saint-Germain-d'Elle, Saint-Jean-de-Daye
Article 2
Les représentants titulaires du personnel au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche, désignés pour trois ans par les organisations syndicales, sont : a) Au titre du I de l'article 1er Jean Bethery (CFDT).
Article Annexe I
900265 JEAN MARIE CHRISTIAN 6 127 0 900270 JEAN MARIE CHRISTIAN 7 127 0 925310 JANVIER LOUIS RAPHAEL 204,5 0 859076 ST SOPHIE FRANCOIS 2 65 0 923752 ST SOPHIE FRANCOIS 3 64,5 0 819571 JANVIER GIORDANO
Article 4
Duharcourt (Pierre), professeur des universités (SNESup-FSU) ; M. Guyot (Jacques), maître de conférences (SNESup-FSU) ; M. Boutan (Pierre), maître de conférences (SNESup-FSU) ; M. Morel (Francis), maître de conférences (SNESup-FSU) ; M.
Article Annexe I
3. 93 0 819571 JANVIER GIORDANO. 96 0 819572 ANNE ANTOINE 2. 89 0 859074 JEAN MARIE CHRISTIAN 5. 254 0 859076 SAINT SOPHIE FRANÇOIS 2. 92 0 860730 VILLE D'ARZEW 2. 81 0 863686 CHRISDERIC II. 88 0 900236 GERARD LUC IV. 94 0 900265 JEAN
Article 6
Le canton n° 5 (Bonneville) comprend les communes suivantes : Arenthon, Ayse, Bonneville, Brizon, Contamine-sur-Arve, Faucigny, Fillinges, Glières-Val-de-Borne, Marcellaz, Marignier, Mégevette, Onnion, Peillonnex, Saint-Jean-de-Tholome, Saint-Jeoire,
LEGIARTI000050066316
Moulin - Formerie 0601524F Collège André Malraux - Compiègne 0601607W Collège Simone Veil - Cauffry 0601718S Collège Pierre Mendès France - Méru 0601821D Collège Emile Lambert - Villers-Saint-Paul 0601824G Lycée général et technologique Jeanne
Article 2
Pour la région Champagne-Ardenne : Les Compagnons des jours heureux, 26, rue Jean-Jaurès, 78108 Saint-Germain-en-Laye. 4. Pour la région Ile-de-France : Les Compagnons des jours heureux, 26, rue Jean-Jaurès, 78108 Saint-Germain-en-Laye. 5.
Article 5
Le canton n° 4 (Val d'Oingt) comprend les communes suivantes : Alix, Bagnols, Belmont-d'Azergues, Le Breuil, Bully, Chamelet, Charnay, Châtillon, Chessy, Cogny, Frontenas, Légny, Létra, Moiré, Porte des Pierres Dorées, Saint-Germain-Nuelles, Saint-Jean-des-Vignes
Article 1
spéciale de conservation) FR 2200382 l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/100 000 et les quatre cartes au 1/25 000 ci-jointes, qui s'étend dans le département de l'Oise, sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Béthisy-Saint-Pierre
Article 18
Fierville-les-Mines, Flamanville, Grosville, La Haye-d'Ectot, Héauville, Helleville, Le Mesnil, Les Moitiers-d'Allonne, Pierreville, Les Pieux, Port-Bail-sur-Mer, Le Rozel, Saint-Christophe-du-Foc, Saint-Georges-de-la-Rivière, Saint-Germain-le-Gaillard, Saint-Jean-de-la-Rivière
Article ANNEXE 22
Meaux (département de Seine-et-Marne) : Beauval, La Pierre-Collinet - du canal de l'Ourcq au boulevard Jean-Angot ; - boulevard Jean-Angot jusqu'au boulevard Amundsen ; - boulevard Amundsen jusqu'au boulevard Albuquerque ; - boulevard Albuquerque jusqu'au
Article 14
Champrond-en-Perchet, Chassant, Combres, Les Corvées-les-Yys, La Croix-du-Perche, Fontaine-Simon, Happonvilliers, La Gaudaine, La Loupe, Manou, Marolles-les-Buis, Meaucé, Montireau, Montlandon, Nogent-le-Rotrou, Nonvilliers-Grandhoux, Saint-Eliph, Saint-Jean-Pierre-Fixte
Article 3
Poussou (Jean-Pierre), professeur des universités (FNSAESR-CSEN) ; M. Le Brizaut (Jean-Sébastien), maître de conférences (FNSAESR-CSEN) ; M.
LEGIARTI000039240198
Rostand Roubaix Lycée professionnel La Peupleraie Sallaumines Lycée professionnel Pierre Mendès France Saint-Pol-sur-Ternoise Lycée Colbert Tourcoing Académie de Limoges Lycée d'Arsonval Brive-la-Gaillarde Collège Jean Moulin Brive-la-Gaillarde
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