CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

2 résultats pour « Kylian GOUD »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

En aval de la cascade de Goudé ou d'Aydius, commune d'Aydius (Pyrénées-Atlantiques). Pyrénées-Atlantiques Anguille, truite fario. Le gave de Lourdios. En aval du pont de Lourdios, commune de Lourdios-Ichère (Pyrénées-Atlantiques).

LEGIARTI000028181592

—

L'Ouzom : à l'aval de sa confluence avec le Laussies L. 2_091 | Q6--0250 | Le gave d'Aspe : à l'aval du pont d'Urdos L. 2_110 | Q6240500 | Le gave d'Ansabère et de Lescun L. 2_703 | Q6310500 | Le gave d'Aydius : à l'aval de la cascade de Goudé