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7 résultats pour « Labat »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 9

Code inconnu

Le canton n° 8 (Haut-Vivarais) comprend les communes suivantes : Alboussière, Ardoix, Arlebosc, Bozas, Champis, Colombier-le-Vieux, Le Crestet, Désaignes, Empurany, Gilhoc-sur-Ormèze, Labatie-d'Andaure, Lafarre, Lalouvesc, Lamastre, Nozières, Pailharès

Article ANNEXE II

Code inconnu

5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 249, 327, 326, 325, 46, 45 ; - parcelles section AS n°s 48, 47, 53, 52, 169 ; - chemin des Colibris ; - parcelles section AS n°s 287, 203 ; - parcelles section AS n° 125 (cimetière) ; - rue Ho Chi Minh jusqu'à la rue du Père-Labat

Article 1

Code inconnu

Commune de Cénevières Groupe n° 21 : Mas de Labat. Commune de Concots Groupe n° 22 : Cremps. Commune de Crayssac Groupe n° 29 : Coupe Cévenne. Commune de Crégols Groupe n° 31 : Crégols Igue. Commune d'Escamps Groupe n° 28 : Rosières.

LEGIARTI000022970363

Code inconnu

Dornas, Dunière-sur-Eyrieux, Empurany, Fabras, Faugères, Flaviac, Fons, Freyssenet, Genestelle, Gilhac-et-Bruzac, Gilhoc-sur-Ormèze, Gluiras, Gourdon, Gravières, Intres, Issamoulenc, Jaujac, Jaunac, Joannas, Joyeuse, Juvinas, Labastide-sur-Bésorgues, Labatie-d'Andaure

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

En aval du confluent des gaves d'Arrens et du Labat-de-Bun (Hautes-Pyrénées). Hautes-Pyrénées Truite fario, anguille. L'Ouzoum. En aval de la prise d'eau de l'usine Prat, commune d'Arthez-Assen (Pyrénées-Atlantiques).

LEGIARTI000030541821

Code inconnu

Inondations et coulées de boue du 12 octobre 2014 au 13 octobre 2014 Communes de Chanéac, Intres, Jaunac, Labastide-sur-Bésorgues, Labatie-d'Andaure, Lachapelle-sous-Chanéac, Nozières, Rochette (La), Sagnes-et-Goudoulet, Saint-Agrève, Saint-Clément, Saint-Jean-Roure

LEGIARTI000051471596

Code inconnu

Gras (07099) ; Gravières (07100) ; Grospierres (07101) ; Saint-Julien-d'Intres (07103) ; Issamoulenc (07104) ; Issanlas (07105) ; Issarlès (07106) ; Jaujac (07107) ; Jaunac (07108) ; Joannas (07109) ; Joyeuse (07110) ; Labastide-de-Virac (07113) ; Labatie-d'Andaure