Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
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4 résultats pour « Lair »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article ANNEXE
25310 Huanne-Montmartin. 25311 Hyémondans. 25312 Hyèvre-Magny. 25313 Hyèvre-Paroisse. 25314 Indevillers. 25315 L'Isle-sur-le-Doubs. 25316 Issans. 25317 Jallerange. 25319 Labergement-du-Navois. 25322 Laire
Article Annexe
Gondenans-Montby ; Gouhelans ; Gouhenans ; Goux-lès-Dambelin ; Grammont ; Grand-Charmont ; Granges-la-Ville ; Granges-le-Bourg ; Héricourt ; Hérimoncourt ; L'Hôpital-Saint-Lieffroy ; Huanne-Montmartin ; Hyémondans ; Indevillers ; L'Isle-sur-le-Doubs ; Issans ; Laire
Article Annexe
Delettes ; Dennebroeucq ; Dohem ; Ecques ; Elnes ; Enguinegatte ; Enquin-les-Mines ; Erny-Saint-Julien ; Escoeuilles ; Esquerdes ; Fauquembergues ; Febvin-Palfart ; Fléchin ; Hallines ; Haut-Loquin ; Helfaut ; Herbelles ; Heuringhem ; Houlle ; Inghem ; Laires
LEGIARTI000026790498
au point défini par les coordonnées L. 93 : X : 623773, Y : 6891364 CONFLUENCE OISE H2269400 Ru de Frouville De sa source (dép. 95) à la confluence avec le cours d'eau principal : [H2269000] Le Sausseron CONFLUENCE OISE H2269250 Ruisseau de la Laire