CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

12 résultats pour « Laurence SMER-GEOFFROY »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 1

—

Maillard (FR) Agro selection Fruits Apribang Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Abricotier Aprirome Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Aprisweet Arsène et Laurence Maillard (

Article 1

—

Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Nectarnice Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Nectavanpi Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Nectavantop Arsène et Laurence

Article 3

—

Dans la limite des attributions qui lui sont déléguées, Mme Laurence Rossignol reçoit délégation de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes pour signer, en son nom, tous actes, arrêtés et décisions.

Article 1

—

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'Etat auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie, connaît de toutes les affaires en matière de famille, d'enfance,

Article 2

—

Denis Rapone, Mme Laurence Pecaut-Rivolier, membre du collège, est désignée pour notifier les données d'identification du service mentionné au premier alinéa du III de l'article L. 333-10 du code du sport aux personnes mentionnées par l'ordonnance prévue

LEGIARTI000036612206

—

Geoffroy, 1818 : Taphien de Maurice, Chauve-souris à ventre blanc Famille des Molossidae (Chiroptères) Mormopterus francoismoutoui (Goodman, Jansen van Vuuren, Ratrimomanarico, Probst et Bowie, 2008) : Tadaride de La Réunion, Petit Molosse de La Réunion

Article 2

—

Villeneuve-d'Ascq, dans le département du Nord, du 4 septembre 2023 au 10 octobre 2023 ; 3° Le Groupama Stadium, situé 10, avenue Simone-Veil, 69150 Décines-Charpieu, dans le département du Rhône, du 14 septembre 2023 au 8 octobre 2023 ; 4° Le stade Geoffroy

Article 4

—

Geoffroy Saint-Hilaire, 1818) : Mangouste de Java -Muntiacus reevesi (Ogilby, 1839) : Muntjac de Chine, Muntjac de Formose, Cerf aboyeur -Myocastor coypus (Molina, 1782) : Ragondin -Nasua nasua (Linnaeus, 1766) : Coati roux -Procyon lotor (Linnaeus, 1758

Article 2

—

juillet 2024, le stade Michon, situé 4, rue Xavier-Privas, 42000 Saint-Etienne ; - du 16 juillet au 31 juillet 2024, le stade Salif-Keita, situé 14, rue Paul-et-Pierre-Guichard, 42000 Saint-Etienne ; - du 19 juillet au 31 juillet 2024 inclus, le stade Geoffroy-Guichard

Article 2

—

département de l'Allier (03), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et Vichy Communauté ; 37° Le 22 juin 2024, le site de célébration de Saint-Etienne, situé sur le parvis sud du stade Geoffroy

LEGIARTI000028443622

—

l'amont de la confluence avec le ruisseau de Graviange (inclus) MA0264 | P8400500 | La Barbanne MA0265 | P9000530 | La Souloire MA0266 | P9010500 | Le Gestas MA0267 | P9020510 | L'Estey du Pont MA0268 | P9030550 | La Laurence

LEGIARTI000028181592

—

Thomas L. 2_149 | P82-0400 | Le ruisseau de la Saye : à l'aval du petit moulin L. 2_150 | P8400500 | La Barbanne : à l'aval du moulin de Lavaud L. 2_151 | P9000530 | La Souloire : à l'aval du moulin Jantieu L. 2_152 | P9030550 | La Laurence