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2 résultats pour « Leblond »

ARTICLE

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Article 3

—

être contrôlées en tant que "semences standards" (rubrique c des variétés de conservation), pour une durée de dix ans, la variété de plante potagère désignée ci-après : ESPÈCE DÉNOMINATION MAINTENEUR(S) SYNONYME Poireau Leblond

Article ANNEXE 14

—

Rue Jean-Jaurès des deux côtés jusqu'à la rue Leblond-Saint-Hilaire. Rue Leblond-Saint-Hilaire jusqu'à la rue Xavier-Savell, y compris les parcelles section CP numérotées 27, 26, 25 et 24. Rue Xavier-Savell jusqu'à l'avenue Jean-Moulin.