Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
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5 résultats pour « Llorca »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 6
-Les informations traitées sont issues : -des données communiquées par les candidats et les lauréats ; -du traitement LORCA pour les données relatives au résultat du concours pour les lauréats au concours de catégorie C. II.
Article 5
SIAM (système informatisé d'aide aux mutations) pour les données afférentes aux mouvements de mutation ; 4° De l'application EVALNOT pour les données afférentes à l'évaluation et à la notation des agents de la filière fiscale ; 5° De l'application LORCA
Article 3
Données relatives aux candidats : ― identité : civilité, nom de famille et d'usage, prénoms, date et lieu de naissance, pays de naissance, nationalité ; ― numéro d'identification du candidat dans LORCA ; ― numéro de télé-inscription ; ― numéro d'identification
Article Annexe II
Las vanguardias et la Génération de 1927 : Sélection de poèmes de Pedro Salinas, Federico García Lorca, Jorge Guillén, Rafael Alberti, Luis Cernuda, Miguel Hernández, Vicente Aleixandre.
LEGIARTI000039240198
Saint-Aubin-du-Cormier Lycée professionnel agricole Jean Moulin Saint-Brieuc Région Corse Lycée professionnel agricole et centre de formation d'apprentis de Borgo Borgo Lycée agricole de Sartène Sartène Région Languedoc-Roussillon Lycée agricole Federico García Lorca