Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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4 résultats pour « Loret »
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EXTRAIT
Article 2
Les hauts lieux de la mémoire nationale du ministère des armées sont : - la nécropole nationale de Notre-Dame-de-Lorette, à Ablain-Saint-Nazaire (Pas-de-Calais), au titre des soldats morts pour la France aux côtés de leurs frères d'armes alliés (1914-
LEGIARTI000032745229
LA SAUVAGINE BAYONNE BA E96131 LABOUS DU BREST 267842 LADY JASMINE NANTES E60900 LARGADE TOULON 224083 L'AVENTURE SETE ST 702826 S LE CHASSEUR SAINT-MALO SM467025 LE MERLAN FRIT SAINT-BRIEUC 199407 LE BATEAU - ATELIER PARIS P 000097 LORETTE
Article Annexe I (suite)
Commelle-Vernay 42 Loire Le Coteau 42 Loire L’Etrat 42 Loire Farnay 42 Loire Firminy 42 Loire La Fouillouse 42 Loire Fraisses 42 Loire La Grand-Croix 42 Loire L’Horme 42 Loire Lorette
Article Annexe
Andrézieux-Bouthéon, Bonson, Le Chambon-Feugerolles, Châteauneuf, L’Etrat, Firminy, Fraisse, Genilac, La Grand-Croix, La Fouillouse, L’Horme, Lorette, La Ricamarie, Rive-de-Gier, Roche-la-Molière, Saint-Chamond, Saint-Cyprien, Saint-Etienne, Saint-Genest-Lerpt