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3 résultats pour « Méline MASSAMBA-MAMFOUKA »

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Article 1

—

L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de la Haute-Saône sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Calmoutier, Echenoz-la-Meline, Vellefaux. - ARRÊTÉ du 24 février 2015 Art. Annexe

Article 1

—

L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de la Haute-Saône sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Andelarrot, Borey, Calmoutier, Chariez, Colombe-les-Vesoul, Comberjon, Dampvalley-les-Colombe, Demie, Echenoz-la-Meline, Frotey-les-Vesoul

Article ANNEXE

—

Crevans-et-la-Chapelle-lès-Granges. 70189 Cromary. 70192 Cugney. 70193 Cult. 70197 Dampierre-sur-Linotte. 70199 Dampvalley-lès-Colombe. 70202 Demangevelle. 70203 La Demie. 70206 Echenans-sous-Mont-Vaudois. 70207 Echenoz-la-Méline