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9 résultats pour « Magne »

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Article 1

—

dénomination de parc naturel régional des Landes de Gascogne : Les territoires des communes de : Audenge, Balizac, Le Barp, Belin-Beliet, Biganos, Bourideys, Captieux, Hostens, Louchats, Lucmau, Lugos, Marcheprime, Mios, Origne, Saint-Léger-de-Balson, Saint-Magne

Article 1

—

Belin-Beliet, Biganos, Bourideys, Captieux, Cazalis, Escaudes, Giscos, Goualade, Hostens, Lanton, Lartigue, Le Barp, Le Teich, Le Tuzan, Louchats, Lucmau, Lugos, Marcheprime, Mios, Origne, Saint-Michel-de-Castelnau, Salles, Saint-Léger-de-Balson, Saint-Magne

Article ANNEXE

—

33273 Martignas-sur-Jalle. 33274 Martillac. 33281 Mérignac. 33284 Mios. 33312 Parempuyre. 33318 Pessac. 33376 Saint-Aubin-de-Médoc. 33422 Saint-Jean-d'Illac. 33434 Saint-Louis-de-Montferrand. 33436 Saint-Magne

Article Annexe

—

: : : Canton de Belin-Béliet : : : Toutes les communes : : : : : : Le Barp : 80,6 : : Belin-Béliet : 88 : : Lugos : 87 : : Saint-Magne

LEGIARTI000022449911

—

1 Drain B2 Source Arsine Marre B2 Orbiel Pont de Limousis Orbiel Gué Lassac Orbiel Conques Salsigne Montredon RM 1 RM 2 Zones au sol pollué Hors concession Limousis et Lastours Usine de l'Artus et Champ Magné

Article ANNEXE 21

—

(ensemble des parcelles de chaque côté de l'avenue jusqu'à la parcelle section L 17 de Saint-Antoine incluse jusqu'à l'avenue de Saint-Antoine) ; - avenue de Saint-Antoine (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) jusqu'à l'impasse Magne

Article Annexe I (suite)

—

Charente-Maritime Ile-d’Aix 17 Charente-Maritime Arces 17 Charente-Maritime Arvert 17 Charente-Maritime Barzan 17 Charente-Maritime Boutenac-Touvent 17 Charente-Maritime Breuillet 17 Charente-Maritime Breuil-Magné

Article Annexe II

—

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015 Communes de Breuil-Magné, Montlieu-la-Garde, Tanzac, Varzay, Yves. DÉPARTEMENT DU CHER Commune d'Avord.

Article Annexe 2

—

Noaillac ; 33314 Pauillac ; 33318 Pessac (P : Pessac 1er canton) ; 33331 Pondaurat ; 33346 Puybarban ; 33352 La Réole ; 33366 Saint-André-de-Cubzac ; 33393 Saint-Denis-de-Pile ; 33412 Saint-Germain-d'Esteuil ; 33424 Saint-Laurent-Médoc ; 33437 Saint-Magne-de-Castillon