Codes de loi français

Article 226-2.12

Manches à air 1.

Article 226-4.09

Bouches d'incendie, manches et ajutages 1.

Article 230-4.10

Bouches d'incendie, manches et ajutages 1.

Article 230-2.14

Manches à air 1. La hauteur de surbau des manches à air sur pont de franc-bord ne doit pas être inférieure à 760 mm. 2. Les surbaux des manches à air doivent avoir une résistance égale à celle de la structure adjacente. 3.

Article Annexe Manche

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER DE LA MANCHE Direction départementale de la cohésion sociale de la Manche

Article 5.7

Manches à cargaison à bord du navire 5.7.1 Les manches à liquide et à gaz utilisées pour le transfert de la cargaison doivent être compatibles avec la cargaison et convenir à la température de la cargaison.

Article 228-2.09

Manches à air 1.

Article 228-5.19

Bouches d'incendie, manches et ajutages 1.1. Il doit être prévu un nombre de manches d'incendie égal au nombre de bouches d'incendie répondant aux dispositions du paragraphe 2 plus une manche supplémentaire.

Article L2271-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 10 > 19

Les concessionnaires de la liaison fixe trans-Manche s'assurent, dans leurs champs de compétences et sous la coordination du représentant de l'Etat territorialement compétent, de la gestion des situations de crise résultant d'actes d'intervention illicites

Article 244-2.11

Manches à air

Article 242-12.06

Manches d'incendie

Article R2271-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 30 > 65

La liste des gares trans-Manche mentionnées au 3° de l'article R. 2271-1 ainsi que des dépôts et autres installations dans lesquelles les trains trans-Manche stationnent lors des périodes de non-exploitation est fixée par arrêté conjoint des ministres

Article ANNEXE

Département de la Manche (50)

Article 230-4.03

Pompes d'incendie Tout navire pourvu d'un compartiment moteur sous le pont de travail est équipé d'une pompe d'incendie entraînée mécaniquement, qui peut être la pompe de lavage, et d'une prise d'incendie avec robinet, manche et lance.

Article 228-5.37

Bouches d'incendie, manches et ajutages

Article ANNEXE 29

Octeville/Cherbourg (département de la Manche) :

Article R2271-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 30 > 65

et l'exploitation par des sociétés privées concessionnaires d'une liaison fixe trans-Manche, signé à Cantorbéry le 12 février 1986 ; 2° Un “train trans-Manche” désigne tout train, qu'il soit de passagers, de ferroutage ou de marchandises, dont l'itinéraire

Article 1

Le département de la Manche comprend vingt-sept cantons :

Article R*219-1-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 37 > 36

Le document stratégique de façade est élaboré, adopté et mis en œuvre sous l'autorité des préfets coordonnateurs suivants : – pour la façade " manche Est-mer du Nord ", correspondant aux régions Nord-Pas-de-Calais, Picardie, Haute-Normandie et Basse-Normandie

Article Annexe V

La zone de gestion du stock de sole de la Manche occidentale est la division CIEM VII e. 3.