Codes de loi français

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13 résultats pour « Marquet »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

LEGIARTI000028587288

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ces opérations de restauration ou de conservation, il combine la connaissance des caractéristiques des matériaux utilisés (traditionnels ou modernes), les techniques traditionnelles du travail du bois (ébénisterie, tournage sur bois, sculpture, marqueterie

Article 3

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Restaurer un objet en marqueterie de bois et matériaux rares. Elles peuvent être sanctionnées par des certificats de compétences professionnelles (CCP) dans les conditions prévues par l'arrêté du 9 mars 2006 susvisé.

Article 2

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La commune de Marquette-lez-Lille (59386) est supprimée du groupe S et classée dans le groupe B défini à l'article 3 du décret du 23 juin 2003 susvisé.

Article 1

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Section marqueterie. Section doreur-ornemaniste. Section arts du métal. Section ferronnerie d'art. Section bijouterie. Section gravure-ciselure. Section arts du feu. Section costumier de théâtre. Section arts du livre. Section reliure main.

Article 1

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bois) Classes : Ebénisterie ; Menuiserie en sièges ; Tournage et torsage sur bois ; Sculpture sur bois ; Restauration de meubles ; Tapisserie décoration, tapisserie couture ; Encadrements, dorures sur bois, rentoilage, restauration de tableaux ; Marqueterie

Article Annexe

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Montigny-lès-Metz. 57480 Sarrebourg. 57630 Nièvre (58) Cosne-Cours-sur-Loire. 58086 Nord (59) Cambrai. 59122 Caudry. 59139 Dunkerque. 59183 Faches-Thumesnil. 59220 Haubourdin. 59286 Lambersart. 59328 Marquette-lez-Lille

Article ANNEXE 30

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Poudrière ; - chemin de la Poudrière jusqu'à la limite Ouest de la parcelle section DH n° 332 ; - limites Ouest, Nord et Est de la parcelle section DH n° 332 jusqu'au chemin rural du Mas-Palau ; - du chemin rural n° 24 dit du Mas-Palau ou rue Albert-Marquet

Article Annexe

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Gruson, Hallennes-lès-Haubourdin, Halluin, Hantay, Haubourdin, Hem, Herlies, Houplin-Ancoisne, Houplines, Illies, Lambersart, Lannoy, Leers, Lesquin, Lezennes, Lille, Linselles, Lomme, Lompret, Loos, Lys-lès-Lannoy, La Madeleine, Marcq-en-Baroeul, Marquette-lez-Lille

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

les lames ou frises pour parquets, non assemblées) rabotés, rainés, bouvetés, languetés, feuillurés, chanfreinés ou similaires. 44-10 à 44-13 Tous produits de ces positions. 44-18 Tous produits de cette position. 44-20-90-10 Bois marquetés

Article Annexe I (suite)

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Limont-Fontaine 59 Nord Loffre 59 Nord Loon-Plage 59 Nord Lourches 59 Nord Louvroil 59 Nord Maing 59 Nord Mairieux 59 Nord Marcq-en-Ostrevent 59 Nord Marly 59 Nord Marpent 59 Nord Marquette-en-Ostrevant

Article Annexe

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Pôle d'innovation marqueterie et métiers d'art associés de Revel, cité du meuble d'art. Association du pays Girou Tarn Frontonnais. Maison des vins et du tourisme Frontonnais. Communauté de communes des Trois Vallées.

Article ANNEXE

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: 26 novembre 1993 : 10 000 : : Mandelieu-la-Napoule (06) : 20 décembre 1993 : 100 000 : : Marignane (13) : 20 décembre 1993 : 10 000 : : Maromme (76) : 7 février 1994 : 100 000 : Marquette-lez-Lille

Article Annexe I

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6 000 € 50022425 ARTS ET TECHNIQUES DU VERRE OPTION VITRAILLISTE (CAP) 11 210 € 50023430 ARTS DU BOIS OPTION A : SCULPTEUR ORNEMANISTE (CAP) 9 750 € 50023431 ARTS DU BOIS OPTION B : TOURNEUR (CAP) 9 750 € 50023432 ARTS DU BOIS OPTION C : MARQUETEUR