Codes de loi français

Article 17

Le stage en entreprise peut être remplacé par des modules de formation ou des séquences devant élèves pour les stagiaires de la formation continue en validation d'acquis d'une expérience professionnelle.

Article D643-43

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 44 > 56

Les candidats justifiant d'expériences professionnelles, d'acquis personnels ou ayant suivi une formation en France ou à l'étranger en relation avec la spécialité du diplôme des métiers d'art postulée peuvent être admis à préparer le diplôme des métiers

Article 5

conjoint du ministre chargé de la culture et du ministre chargé du tourisme définit les modalités particulières des épreuves auxquelles sont soumis les guides-conférenciers des villes et pays d'art et d'histoire et les conditions de prise en compte d'acquis

Article L1251-57

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 95 > 20

Sans préjudice du principe d'exclusivité prévu par l'article L. 1251-2, sont assimilées à des missions les périodes consacrées par les salariés temporaires : 1° A des stages de formation, bilans de compétences ou actions de validation d'acquis de l'expérience

Article Annexe 1

L'INVESTISSEMENT DANS LES CONDITIONS FIXÉES PAR LE RÈGLEMENT (CE) N° 744/2008 DU CONSEIL NOM QUARTIER IMMATRICULATION Pivoine CY 751 506 Ferva CY 837 534 Florence CY 837 533 Joyce CY 837 462 Lanita CY 837 347 Malouin CY 837 348 Mathieu

Article L5232-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 63 > 03

le retour à domicile et l'autonomie des personnes malades ou présentant une incapacité ou un handicap au sens de l'article L. 114 du code de l'action sociale et des familles, doivent disposer de personnels titulaires d'un diplôme, d'une validation d'acquis

Article D642-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 79

des métiers d'art et du design ; 2° Les titulaires d'une certification classée au moins au niveau 6 dans le répertoire national des certifications professionnelles ; 3° Les candidats justifiant d'une validation d'expériences professionnelles et d'acquis

Article 4

Foulbec, Fresne-Cauverville, Giverville, Heudreville-en-Lieuvin, La Lande-Saint-Léger, Lieurey, Manneville-la-Raoult, Martainville, Le Mesnil-Saint-Jean, Morainville-Jouveaux, Noards, La Noë-Poulain, Piencourt, Les Places, Le Planquay, La Poterie-Mathieu

Article 1

Matthieu LANDON ; Pôle santé, solidarités, protection sociale, travail, plein emploi : - Conseiller travail, plein emploi (adjoint à la cheffe de pôle) : M.

Article ANNEXE

Fleury-sur-Orne. 14301 Giberville. 14306 Gonneville-en-Auge. 14325 Hermanville-sur-Mer. 14327 Hérouville-Saint-Clair. 14328 Hérouvillette. 14341 Ifs. 14344 Janville. 14365 Lion-sur-Mer. 14383 Louvigny. 14407 Mathieu

Article 1

l'arrêté du 23 novembre 1988 relatif à l'habilitation à diriger des recherches, modifié par l'arrêté du 13 février 1992 et l'arrêté du 13 juillet 1995 ; - de l'arrêté du 27 mars 1993 relatif à la constitution du dossier dans le cadre de la validation d'acquis

Article 17

Conditions d'admission au cours du cycle de formation L'admission au cours du cycle de formation est possible par validation d'acquis d'études ou d'expérience.

Article ANNEXE

Saint-Clément-de-Rivière 34248 Sainte-Croix-de-Quintillargues 34249 Saint-Drézéry 34255 Saint-Gély-du-Fesc 34256 Saint-Geniès-des-Mourgues 34259 Saint-Georges-d'Orques 34266 Saint-Jean-de-Cuculles 34270 Saint-Jean-de-Védas 34276 Saint-Mathieu-de-Tréviers

Article ANNEXE

Tosser-ar-C'Honifled, à Ros-Even. 29 Plomeur Dolmen de Lestrigniou. 29 Plounéour-Trez Menhir sud de Pontusval ou de Men-Oignon. 29 Poullan-sur-Mer Allée couverte de Ty-ar-C'Horriquet, à Lesconil. 29 Plougonvelin Abbaye Saint-Mathieu

Article ANNEXE

14327 Hérouville-Saint-Clair. 14328 Hérouvillette. 14341 Ifs. 14344 Janville. 14357 Lassy. 14361 Lénault. 14365 Lion-sur-Mer. 14383 Louvigny. 14388 Maisoncelles-la-Jourdan. 14404 Martainville. 14407 Mathieu

Article Annexe I (suite)

Equemauville 14 Calvados Eterville 14 Calvados Fontaine-Etoupefour 14 Calvados Frénouville 14 Calvados Gonneville-sur-Honfleur 14 Calvados Langrune-sur-Mer 14 Calvados Lion-sur-Mer 14 Calvados Mathieu

Article Annexe

sélectionner et d'approfondir l'une de ces hypothèses ; - de communiquer sa démarche et les éléments caractéristiques de sa recherche, et - d'utiliser des moyens plastiques fondamentaux en fonction d'objectifs définis ; - de situer des productions à l'aide d'acquis

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

2e circonscription Cantons de : Aixe-sur-Vienne, Châlus, Limoges-Condat, Limoges-Emailleurs, Nexon, Oradour-sur-Vayres, Pierre-Buffière, Rochechouart, Saint-Germain-les-Belles, Saint-Junien Est, Saint-Junien Ouest, Saint-Laurent-sur-Gorre, Saint-Mathieu

Article Annexe (suite)

Il se propose de fournir à l'élève un ensemble d'acquis élémentaires, pratiques, culturels et méthodologiques pouvant servir de socle à un développement ultérieur.

LEGIARTI000030541821

Saint-Etienne-d'Albagnan, Saint-Etienne-de-Gourgas, Saint-Etienne-Estréchoux, Saint-Félix-de-l'Héras, Saint-Geniès-de-Varensal, Saint-Gervais-sur-Mare, Saint-Guilhem-le-Désert, Saint-Jean-de-Fos, Saint-Jean-de-la-Blaquière, Saint-Julien, Saint-Martin-de-l'Arçon, Saint-Mathieu-de-Tréviers