CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
4 résultats pour « Menard »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 21
Le canton n° 20 (Segré-en-Anjou Bleu) comprend les communes suivantes : Angrie, Armaillé, Bouillé-Ménard, Bourg-L'Evêque, Candé, Carbay, Challain-la-Potherie, Chazé-sur-Argos, Loiré, Ombrée d'Anjou, Segré-en-Anjou Bleu.
Article 4
Délégation est donnée à Mme Séverine MASSON, cheffe du département de gestion des praticiens et à Mme Chafika MENARD, son adjointe, à l'effet de signer, au nom de la directrice générale, tous les actes, décisions ou conventions relevant des attribution
LEGIARTI000039240198
Châteaubriant Collège Robert Schuman Châteaubriant Collège Paul Langevin Couëron Lycée Raoul Vadepied Evron Lycée Albert Camus Nantes Lycée Paul Scarron Sillé-le-Guillaume Collège Ernest Renan Saint-Herblain Lycée professionnel Ludovic Ménard
Article Français (suite)
.: Tous les détectives s'appelent Flanagan (traduit de l'espagnol) Ménard, J.F.: Un costume pour l'enfer Missonnier, C.: Pièges et sortilèges Murail, M.A.: L'assassin est au collège Myers, W.D.: Harlem blues (traduit de l'américain) Pavloff, F.: Pinguino