CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

7 résultats pour « Montegut »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

LEGIARTI000027973212

—

Cazaux-Fréchet-Anéran-Camors, Chèze, Escala, Esquièze-Sère, Estensan, Esterre, Gavarnie, Gèdre, Génos, Ger, Geu, Grézian, Grust, Guchan, Hèches, Izaourt, Izaux, Lau-Balagnas, Lortet, Loudenvielle, Lourdes, Loures-Barousse, Lugagnan, Luz-Saint-Sauveur, Mazères-de-Neste, Montégut

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Bastide-de-Bousignac, Belloc, Besset, Les Bordes-sur-Arize, Calzan, Camon, Campagne-sur-Arize, Castex, Cazals-des-Bayles, Coussa, Coutens, Daumazan-sur-Arize, Fabas, Fornex, Lagarde, Lapenne, Loubaut, Malegoude, Manses, Méras, Mérigon, Mirepoix, Montégut-Plantaurel

Article Annexe 2

—

Grenade-sur-l'Adour ; 40118 Habas ; 40120 Hastingues ; 40123 Herm ; 40127 Hontanx ; 40129 Josse ; 40132 Labatut ; 40137 Lacquy ; 40145 Larrivière ; 40154 Lévignacq ; 40157 Lit-et-Mixe ; 40175 Maurrin ; 40180 Meilhan ; 40183 Mimbaste ; 40186 Misson ; 40193 Montégut

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

En aval de la prise d'eau du moulin de la Houguère, commune de Montégut (Landes). Landes Truite fario, truite arc,en-ciel, anguille, brochet. L'Estrigon. En aval de la prise d'eau du moulin Dubosq, commune de Labrit (Landes).

Article Annexe

—

Latrille ; Lauret ; Le Leuy ; Losse ; Lubbon ; Lucbardez-et-Bargues ; Lussagnet ; Mant ; Marpaps ; Mauries ; Maurrin ; Mauvezin-d'Armagnac ; Maylis ; Mazerolles ; Meilhan ; Miramont-Sensacq ; Momuy ; Monget ; Monségur ; Montaut ; Mont-de-Marsan ; Montégut

LEGIARTI000028181592

—

territoire français Adour L. 2_036 | Q---0000 | L'Adour de Payolle : à l'aval de la confluence avec la Gaoube L. 2_037 | Q00-0400 | L'Adour de Lesponne : à l'aval de la confluence du Lhécou L. 2_046 | Q0--0250 | L'Arros : à l'aval du pont de Montégut

LEGIARTI000047333686

—

Morcenx-la-Nouvelle Orange 380841,3 6333474,5 4GFIXE_A3_40_C_21 1 Nouvelle-Aquitaine Landes Saint-Agnet Orange 438646,88 6283913,5 4GFIXE_A3_40_C_23 1 Nouvelle-Aquitaine Landes Nassiet SFR 402951 6284811 4GFIXE_A3_40_C_29 1 Nouvelle-Aquitaine Landes Montégut