Codes de loi français

Article 12

n° 11 (Nantes-1) comprend la partie de la commune de Nantes située à l'intérieur du périmètre défini par l'axe des voies et limites suivantes : rue Sarrazin, rue Fredureau, rue Yves-Bodiguel, place Viarme, rue des Hauts-Pavés, place de la Fontaine-Morgane

Article Annexe II table A

Besser. 118993 Rubus caesius L. 119447 Rumex aquaticus L. 119471 Rumex conglomeratus Murray. 140364 Rumex crispus L. subsp. uliginosus (Le Gall) Akeroyd. 119509 Rumex hydrolapathum Huds. 119533 Rumex maritimus L. 119556 Rumex palustris Sm

Article Annexe II

CHARPENTIERS MARINE CAMARETOIS-La Pointe de Rocamandour, 29570 Camaret-sur-mer : depuis 1990 jusqu’au 31 décembre 2027 CHATELAIS et LE GALL. 8 bis, Chaudronnerie lorientaise, rue Ingénieur-Verrière, 56100 Lorient : depuis 1978, puis SARL JOLY, 27, rue

Article Français (suite)

.: Série Blake et Mortimer Jije : Tout Jijé Par exemple: volume 10 (1963-1964) Le Gall, F.: Série Théodore Poussin Par exemple: La Maison dans l'île Leloup, R.: Série Yoko Tsuno Par exemple: Les Trois Soleils de Vinéa Martin, J. et Chaillet, G.: Série

Article Annexe

; Lubbon ; Lucbardez-et-Bargues ; Lussagnet ; Mant ; Marpaps ; Mauries ; Maurrin ; Mauvezin-d'Armagnac ; Maylis ; Mazerolles ; Meilhan ; Miramont-Sensacq ; Momuy ; Monget ; Monségur ; Montaut ; Mont-de-Marsan ; Montégut ; Montgaillard ; Montsoué ; Morganx

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

sismicité modérée ; – les communes d'Arboucave, Bénesse-les-Dax, Bénesse-Maremne, Castelner, Cazalis, Clèdes, Clermont, Hagetmau, Heugas, Josse, Labastide-Chalosse, Labenne, Lacajunte, Lacrabe, Lauret, Mant, Miramont-Sensacq, Momuy, Monget, Monségur, Morganx