Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 résultats pour « Otto »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 résultats pour « Otto »
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EXTRAIT
Article 2
Otto-Bruc (Michel) (C.G.T.).
Article 1
installé à demeure sur le site ; - “Mesures périodiques" : détermination d'une grandeur à mesurer (grandeur particulière soumise au mesurage) à intervalles de temps donnés ; - "Moteur à gaz" : un moteur à combustion interne fonctionnant selon le cycle Otto