Codes de loi français

Article 6

Le canton n° 5 (Florac Trois Rivières) comprend les communes suivantes : Florac Trois Rivières, Gatuzières, Gorges du Tarn Causses, Hures-la-Parade, Ispagnac, Mas-Saint-Chély, Meyrueis, Le Rozier, Saint-Pierre-des-Tripiers.

Article SP 1

salles de spectacles et d'auditions ; Les cirques non forains ; Les bâtiments clos et couverts à usage sportif avec gradins ou tribunes, à l'exception des piscines ; Les bals ou dancings avec décors ou attractions particulièrement importantes, parades

Article 233-5.07

En cas d'avarie telle qu'une barre de plongée soit immobilisée "à descendre" à la valeur maximale de son angle d'orientation, l'immersion atteinte par le sous-marin après mise en œuvre des parades prévues par le concepteur ne doit pas excéder l'immersion

Article ANNEXE I

48053 Cubières. 1 018,24 48054 Cubierettes. 1 002,03 48061 Florac. 1 057,41 48065 Fraissinet-de-Fourques. 1 656,05 48066 Fraissinet-de-Lozère. 1 599,55 48069 Gatuzières. 2 235,88 48074 Hures-la-Parade

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 27

spectacle : toute arme à feu transformée spécifiquement pour le tir de munitions à blanc, notamment lors de représentations théâtrales, de séances de photographies, de tournages de films, d'enregistrement télévisuels, de reconstitutions historiques, de parades

Article 233-1.02

Ses conclusions amènent à définir les parades propres à minimiser les risques ainsi identifiés. 2.3. appareil à gouverner : ensemble des dispositifs (plans fixes ou mobiles, éléments d'orientation de la poussée des propulseurs principaux et/ou auxiliaires

Article Annexe

MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR HAUDRICOURT 1 127 51292 HERPONT MARNE GRAND-EST BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR HERPONT 1 128 59306 HESTRUD NORD HAUTS-DE-FRANCE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR HESTRUD 1 129 48074 HURES-LA-PARADE