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646 résultats pour « Pascal MARSEILLE »
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EXTRAIT
Article 1
Pascal CHAUVE, directeur du groupement interministériel de contrôle, à l'effet de signer, au nom du Premier ministre :
Article Annexe
Institut Blaise-Pascal, laboratoire de calcul numérique, 23, rue du Maroc, Paris (19e). Tél. : 206.73.28 et 206-85-18.
Article 2
La liste des langages prévue aux articles 8 et 9 de l'arrêté du 10 juin 1982 susvisé s'établit comme suit : Cobol ; C ; C + + ; DBase / Clipper ; Mantis ; SQL ; Pascal ; Visual Basic ; Power Builder.
Article 3
Il est institué au sein de l'université d'Aix-Marseille une assemblée constitutive provisoire constituée des membres des conseils d'administration respectifs des universités Aix-Marseille-I, Aix-Marseille-II et Aix-Marseille-III.
Article Annexe 16
GRENOBLE (DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE) Village olympique, La Villeneuve Rue Pascal jusqu'à la rue Florian. Rue Florian jusqu'à la rue Paul-Helbronner. Rue Paul-Helbronner jusqu'à la limite avec la commune d'Eybens.
; - l'unité éducative d'activités de jour (UEAJ) "Marseille classe passerelle" sise 7, impasse Sylvestre, BP 90,13381 Marseille, d'une capacité de 24 places ; - l'unité éducative d'activités de jour (UEAJ) "Marseille école d'application" sise 7, impasse
Il est créé un service territorial éducatif de milieu ouvert de la protection judiciaire de la jeunesse, dénommé "STEMO Marseille Centre", sis 108, rue de l'Evêché, 13002 Marseille.
des articles R. 6412-25 et R. 6412-26 du code des transports, la société est autorisée à exploiter des services aériens réguliers de passagers, de courrier et de fret : France métropolitaine-Maroc ; Jusqu'au 31 janvier 2030 : Bordeaux-Alger ; Marseille-Béjaïa
LEGIARTI000030321182
Marseille, site de Marseille Baille 2. Marseille, site de Marseille-Sud 3. Marseille, site de Marseille Conception 4. Marseille, site de Marseille-Nord 5. Marseille, site de Marseille Timone 6. Aix-en-Provence, site d'Aix-en-Provence 7.
Article 5
Les conseils et les directeurs des composantes et des services communs des universités Aix-Marseille-I, Aix-Marseille-II et Aix-Marseille-III demeurent en fonction et continuent d'exercer leurs compétences jusqu'à l'installation des nouveaux conseils
Article L5218-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 52 > 96
I. – Par dérogation au deuxième alinéa de l'article L. 5217-1, la métropole d'Aix-Marseille-Provence regroupe l'ensemble des communes membres de la communauté urbaine Marseille Provence métropole, de la communauté d'agglomération du Pays d'Aix-en-Provence
Article L2513-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 37 > 43
I. – Le bataillon de marins-pompiers de Marseille est le service d'incendie et de secours chargé, sous la direction et d'après les ordres du maire, des missions mentionnées à l'article L. 1424-2 sur le territoire de la commune et dans les ports de Marseille
Pour des raisons d'ordre militaire dans le cadre du dispositif de sûreté aérienne lié à la protection de l'arrivée de la flamme olympique à Marseille, il est créé, du mercredi 8 au jeudi 9 mai 2024, une zone interdite temporaire identifiée " ZIT FLAMME
Pour des raisons d'ordre militaire dans le cadre du dispositif de sûreté aérienne lié à la protection des épreuves des jeux Olympiques à Marseille, il est créé, du lundi 22 juillet au vendredi 9 août 2024, une zone interdite temporaire identifiée " ZIT
Il est créé un service territorial éducatif de milieu ouvert de la protection judiciaire de la jeunesse, dénommé Marseille Est , Immeuble Le Timonier, 6e étage, 257, rue Saint-Pierre, 13005 Marseille.
LEGIARTI000051792319
ANNEXES AIX-MARSEILLE (AMU) Assistance Publique Hopitaux de Marseille Hôpital de la Timone-Service urgences et prothèses 5602 Prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale 3108 Type 1
Pour l'accomplissement de ses missions, ce service est constitué des trois unités éducatives suivantes : -une unité éducative de milieu ouvert dénommée “ UEMO Marseille Chutes-Lavie ”, sise 7, impasse Sylvestre, 13013 Marseille ;
Article L5218-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 50
Une conférence métropolitaine des maires est instituée sur le territoire de la métropole d'Aix-Marseille-Provence.
Article 44
ou un conduit traversant la paroi coupe-feu séparant deux locaux satisfait au critère coupe-feu exigé entre ces deux locaux, compte tenu de la présence éventuelle d'un clapet au sein du conduit (l'essai de clapet étant effectué sous pression de 500 pascals
A compter de la rentrée universitaire 2013, la liste des options enseignées au sein des départements universitaires de technologie est complétée comme suit : UNIVERSITÉ IUT SIÈGE DU DÉPARTEMENT SPÉCIALITÉ OPTION Aix-Marseille
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