Codes de loi français

LEGIARTI000039240198

Collège Bourbon Saint-Denis Collège Jean Lafosse Saint-Louis Collège Plateau Caillou Saint-Paul Collège Albert Lougnon Saint-Paul Collège Célimène Gaudieux La Saline Lycée professionnel Vue Belle La Saline Collège Mahé de La Bourdonnais Sainte-Clotilde

Article (21 à 29)

N 164 LOUDEAC 22 D 712 D 767 PLOUISY N 12 PLOUISY 22 D 712 D 766 SAINT-JOUAN-DE-L'ISLE D 766 SAINT-JOUAN-DE-L'ISLE 22 D 766 D 794 QUEVERT D 712 SAINT-JOUAN-DE-L'ISLE

LEGIARTI000028786110

Collège Lucien Colon LAPALISSE Clermont-Ferrand 0030758H Collège Jules Ferry MONTLUÇON Clermont-Ferrand 0150729L Collège La Ponétie AURILLAC Clermont-Ferrand 0150016L Collège du Méridien MAURIAC Clermont-Ferrand 0150028Z Collège Henri Mondor SAINT-CERNIN

Article 2

(93) : a) Sur le territoire de la commune de Saint-Denis : - du 20 juillet au 11 août 2024, les équipements et installations référencés “ Stade de France ” (STA), situés entre la rue de la Couture-Saint-Quentin, le passage des stades, la passerelle de

Article (60 à 69)

N 134 GURMENCON 64 D 6 D 9 OLORON-SAINTE-MARIE D 55 OLORON-SAINTE-MARIE 64 D 9 N 134 OLORON-SAINTE-MARIE D 6 OLORON-SAINTE-MARIE 64 Avenue Pierre Mendès France D 817 ORTHEZ

Article Annexe 5

JEAN PPN 26 788028 BL SAINT NICOLAS 27 899838 BL SACRÉ CŒUR DE JÉSUS 28 899848 BL CARPE DIEM III 29 899837 BL SANCTA MARIA 30 899828 BL L'ARC EN CIEL 1 31 644544 BL JEAN-PIERRE ET CÉDRIC 32 912362 BL GLOIRE À MARIE III 33 899835 BL PASCAL

Article Annexe 5

PPN 26 788028 BL SAINT-NICOLAS 27 899838 BL SACRÉ-CŒUR DE JÉSUS 28 899848 BL CARPE DIEM III 29 899837 BL SANCTA MARIA 30 899828 BL L'ARC-EN-CIEL 1 31 644544 BL JEAN-PIERRE ET CÉDRIC 32 912362 BL GLOIRE À MARIE III 33 899835 BL PASCAL

Article 1

Saint-Germain-en-Laye. Musée départemental Maurice Denis. Saint-Germain-en-Laye. Musée municipal Ducastel-Vera de Saint-Germain-en-Laye. Montigny-le-Bretonneux. Musée de la ville. Saint-Rémy-lès-Chevreuse.

LEGIARTI000034461330

Caen 0500068C Collège Antoine de Saint-Exupéry SAINTE-MÈRE-ÉGLISE Caen 0500071F Collège Tancrède de Hauteville SAINT-SAUVEUR-LENDELIN Caen 0500072G Collège Barbey d'Aurevilly SAINT-SAUVEUR-LE-VICOMTE Caen 0500076L Collège Victor Hugo SOURDEVAL

Article Annexe

Ligne n° 13 et 13 bis : - de la gare Saint-Lazare à la porte de Saint-Ouen et à la porte de Clichy Ville de Paris. - de la porte de Saint-Ouen au carrefour Pleyel Département de la Seine.

LEGIARTI000050066316

0020049T Lycée général et technologique Pierre de La Ramée - Saint-Quentin 0020052W Lycée professionnel Colard Noël - Saint-Quentin 0020075W Collège Georges Cobast - Hirson 0020079A Lycée professionnel Condorcet - Saint-Quentin 0020089L Lycée

LEGIARTI000029214672

la Nativité Djibouti Djibouti * Lycée français de Djibouti Djibouti Djibouti * * * Lycée français - Mlf Egypte Alexandrie * * * Lycée : séries ES et S Collège de la Mère de Dieu Egypte Le Caire * Lycée : séries ES et S Collège-lycée de la Sainte

LEGIARTI000031350582

Lycée français * * * Lycée : séries ES, L et S Egypte Alexandrie Lycée français - Mlf * * * Lycée : séries ES et S Egypte Le Caire Collège de la Mère de Dieu * Lycée : séries ES et S Egypte Le Caire Collège-lycée de la Sainte Famille * Lycée :

LEGIARTI000032850921

Lycée français * * * Lycée : séries ES, L et S Egypte Alexandrie Lycée français - Mlf * * * Lycée : séries ES et S Egypte Le Caire Collège de la Mère de Dieu * Lycée : séries ES et S Egypte Le Caire Collège-lycée de la Sainte Famille * Lycée :

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* * * Lycée : seconde uniquement Congo (République du) Brazzaville Lycée français Saint-Exupéry * * * Lycée : séries ES et S Congo (République du) Pointe-Noire Ecole française Charlemagne * * * Lycée : séries ES, L et S Corée du Sud Séoul Lycée

LEGIARTI000037561715

des Français * Ecole : classes élémentaires uniquement Espagne Madrid Lycée français et son annexe, l'école de Saint-Exupéry * * * Lycée : séries ES, L et S Espagne Madrid Union chrétienne de Saint-Chaumond * * * Lycée : séries ES, L et S Espagne

Article Annexe II

CRM (Compagnie Radio Maritime) SAINT-MALO- 4, rue Jean-Macé, puis 2-4, quai du Val, 35400 Saint-Malo : depuis 1960 jusqu’au 31 décembre 2027.

Article Annexe I

Sur l'aire d'appellation d'origine Saint-Pourçain : chardonnay B, pinot noir N, sacy B, sauvignon B. 7. Sur l'aire d'appellation d'origine Côtes d'Auvergne : chardonnay B, gamay N, pinot noir N. 8.

Article Annexe

Ecluse de Saint-Venant 118 1er avril 2008 7 avril 2008 Navigation interrompue. ― Début du chômage le 31 mars 2008. Ecluses de Cense à Witz 118 23 mars 2009 30 mars 2009 Navigation interrompue.