Codes de loi français

LEGIARTI000024223021

Atelier de la section automobile de Saint-Claude et Petit-Pérou, Les Abymes, Guadeloupe (971), dissous au 1er août 2009.

Article 8

Le canton n° 7 (Bagnoles-de-l'Orne) comprend les communes suivantes : Bagnoles de l'Orne Normandie, Ceaucé, Juvigny Val d'Andaine, Mantilly, Passais Villages, Perrou, Rives d'Andaine, Saint-Fraimbault, Saint-Mars-d'Egrenne, Saint-Roch-sur-Egrenne, Tessé-Froulay

Article Annexe 4

RYTHME SUD PAYS DE RÉSIDENCE ENFANTS ENFANTS ENFANTS ARGENTINE 89 75 48 BRESIL Rio de Janeiro 2 2 2 BRESIL Sao Paulo 5 6 7 CHILI 40 40 14 COSTA RICA 2 - - PEROU 9 - - URUGUAY 52 61 65

Article 1

L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de l'Orne sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Champsecret, Domfront en Poiraie, Dompierre, Juvigny-Val-d'Andaine, Monts d'Andaine, Perrou.

Article B

Chine, Colombie, Corée du Nord, Corée du Sud, Costa Rica, Cuba, Equateur, Etats-Unis d'Amérique, Guatemala, Guyana, Honduras, Hongrie, Inde, Irak, Iran, Japon, Liban, Maroc, Mexique, Mongolie, Nicaragua, Nouvelle-Zélande, Pakistan, Panama, Paraguay, Pérou

LEGIARTI000031499106

La grande rivière à Goyaves L1-002 La petite rivière à Goyave et son affluent la rivière Moreau L1-003 La rivière Beaugendre L1-004 La rivière Bourceau L1-005 La rivière Briqueterie L1-006 La rivière de Petite Plaine L1-007 La rivière du Pérou

Article Annexe

Pérou. 27. Russie. 28. Sénégal. 29. Taiwan. 30. Tunisie. 31. Turquie. 32. Union des Comores. 33. Vietnam. 34. Egypte. 35. Mauritanie. 36. Togo. 37. Singapour. 38. Burundi. 39. Djibouti. 40. Koweit. 41. République démocratique du Congo. 42. Haïti

Article Annexe II

PAYS POURCENTAGE Paraguay........................................................................ .. 1,44 Pays-Bas........................................................................ .. 3,15 Pérou.................................

Article 2

Kazakhstan ; - Kenya ; - Lettonie ; - Liechtenstein ; - Lituanie ; - Luxembourg ; - Malaisie ; - Maldives ; - Malte ; - Maurice ; - Mexique ; - Moldavie ; - Monaco ; - Nigéria ; - Norvège ; - Nouvelle-Zélande ; - Pakistan ; - Panama ; - Pays-Bas ; - Pérou

Article Annexe II : Tableau n° 65

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01

. - Produits végétaux ou d'origine végétale : Produits d'extraction du pin, notamment essence de térébenthine, colophane et ses dérivés ; Baume de Pérou ; Urushiol (laque de Chine) ; Plantes contenant des lactones sesquiterpéniques (notamment artichaut

Article 1

- Lituanie ; - Luxembourg ; - Macao ; - Malaisie ; - Maldives ; - Malte ; - Maurice ; - Mexique ; - Moldavie ; - Monaco ; - Montserrat ; - Nauru ; - Nigéria ; - Niue ; - Norvège ; - Nouvelle-Zélande ; - Oman ; - Pakistan ; - Panama ; - Pays-Bas ; - Pérou

Article Annexe (suite)

PAYS POURCENTAGE Ouzbékistan 0,78 Pakistan (autres villes) 0,19 Pakistan (Karachi) 0,19 Panama - 3,47 Papouasie -Nouvelle-Guinée 0,81 Paraguay 4,66 Pays-Bas 0,50 Pérou 0,49 Philippines 9,55 Pologne

Article 12

Guyane, de la Martinique, de la Réunion et de Saint-Pierre-et-Miquelon à destination des pays étrangers de la zone 5 (les autres pays du monde) comprenant l'Argentine, la Bolivie, le Brésil, le Chili, la Colombie, l'Equateur, le Guyana, le Paraguay, le Pérou

LEGIARTI000029100811

10 Maldives 10 Marshall 10 Maurice 15 Micronésie 10 Monténégro 20 Mozambique 10 Namibie 10 Nauru 10 Nicaragua 10 Nouvelle-Zélande 10 Oman 10 Ouganda 10 Palaos 10 Panama 10 Papouasie - Nouvelle-Guinée 5 Paraguay 10 Pérou

Article Annexe

- 5,00 % Nauru - 5,00 % Nouvelle-Zélande - 8,00 % Ouganda - 0,23 % Ouzbékistan - 5,00 % Pakistan (Karachi) 4,00 % Pakistan (autres villes) 4,00 % Panama 3,00 % Papouasie -Nouvelle-Guinée - 3,00 % Pérou

Article 2

Grande-Bretagne, Grèce, Grenade, Guatemala, Honduras, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Japon, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malaisie, Malte, Maroc, Maurice, Mexique, Monaco, Nicaragua, Norvège, Nouvelle-Zélande, Panama, Paraguay, Pays-Bas, Pérou

Article Annexe tableau n° 1 ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Belize, Costa Rica, Guatemala, Honduras, Mexique, Nicaragua, Panama, Salvador ; Bolivie, Colombie, Equateur, Pérou, Venezuela ; Brésil, Guyana, Suriname ; Argentine, Chili, Paraguay, Uruguay ; Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Cuba, République dominicaine

Article AOC "Domfront"

Département de l'Orne Avrilly, La Baroche-sous-Lucé, Beaulandais, Céaucé, La Chapelle-d'Andaine, Domfront, L'Epinay-le-Comte, La Haute-Chapelle, Juvigny-sous-Andaine, Loré, Lucé, Mantilly, Passais, Perrou, Rouellé, Saint-Brice, Saint-Denis-de-Villennette

LEGIARTI000042328763

Schum., 1895 Thévétia du Pérou Informations prévues à l'article 2 Informations sur les risques : 2° Liste des espèces pouvant entraîner une allergie respiratoire par le pollen. Nom scientifique Nom vernaculaire Alnus glutinosa (L.)

Article Annexe

% NIGER 4,02 % NIGERIA 0,73 % NORVEGE 0,22 % NOUVELLE-ZELANDE 0,94 % OMAN ― 3,16 % OUGANDA ― 1,09 % OUZBEKISTAN ― 2,01 % PAKISTAN ― 6,52 % PANAMA ― 0,82 % PAPOUASIE-NOUVELLE-GUINEE 1,77 % PARAGUAY 4,27 % PAYS-BAS ― 0,39 % PEROU