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9 résultats pour « Ramon »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article CH 57

Code inconnu

En particulier, les conduits de fumée, les cheminées et tous les appareils doivent être ramonés et nettoyés une fois par an.

Article N 38

Code inconnu

Ils doivent être nettoyés et ramonés au moins une fois par semestre. Les hottes et conduits d'évacuation doivent être établis et entretenus conformément aux dispositions de l'article N 75.

Article CH 63

Code inconnu

. - Après un feu de cheminée, le conduit de fumée où le feu s'est déclaré doit être visité et ramoné sur tout son parcours.

Article R1331-75

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 94 > 70

Code de la santé publique

L'attestation de ramonage précise notamment le ou les conduits de fumée ramonés et atteste notamment de la vacuité du conduit sur toute sa longueur.

Article CH 62

Code inconnu

. - Les conduits de fumée, les cheminées et tous appareils doivent être ramonés et nettoyés deux fois par an ; une première fois à l'entrée de l'hiver, avant la mise en route de l'installation, une seconde fois vers le milieu de la période de chauffage

Article R1331-71

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 94 > 70

Code de la santé publique

l'évacuation des produits de la combustion de combustibles solides ou liquides ou, dès lors qu'ils ont fait l'objet d'un ramonage préalablement au changement de combustible utilisé, qui ne servent plus à l'évacuation de tels produits, peuvent n'être ramonés

LEGIARTI000039240198

Code inconnu

Marseille Lycée hôtelier régional de Marseille Marseille Lycée professionnel Frédéric Mistral Marseille Lycée Montgrand Marseille Lycée professionnel Les Alpilles Miramas Académie de Besançon Collège Leroi-Gourhan Champlitte Collège Gaston Ramon

LEGIARTI000050066316

Code inconnu

0390916J Collège Louis Bouvier - Saint-Laurent-en-Grandvaux 0390924T Collège Pré Saint Sauveur - Saint-Claude 0390962J Collège Victor Considerant - Salins-les-Bains 0390997X Collège Jules Grévy - Mont-sous-Vaudrey 0700004Z Collège Gaston Ramon

LEGIARTI000034461330

Code inconnu

AUXERRE Dijon 0890009B Collège Parc des Chaumes AVALLON Dijon 0890028X Collège le Gâtinais en Bourgogne SAINT VALERIEN Dijon 0890035E Collège Pierre Larousse TOUCY Dijon 0890037G Collège André Leroi VERMENTON Dijon 0890038H Collège Gaston Ramon