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6 résultats pour « Roll »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe I b

Code inconnu

La nature des produits transportés (marchandises conditionnées, denrées périssables, vrac, masses indivisibles, marchandises dangereuses) G1S7- Les caractéristiques de l'envoi ▪ Les différentes unités de charge (cartons, fûts, sacs, palettes, rolls

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Code des transports

le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transporteur (bac, cage, caisse, cantine, carton, conteneur autre que UTI, enveloppe, fardeau, fût, paquet, palette cerclée ou filmée par le donneur d'ordre, rolls

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

matériel composé de plusieurs objets, quels qu'en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transporteur (bac, caisse, carton, conteneur, fardeau, palette cerclée ou filmée par le donneur d'ordre, roll

Article Annexe I (suite)

Code inconnu

Les différents types de matériels de manutention, leurs spécificités et leurs conditions d'utilisation (diable, transpalette, roll, bricoles...). 2 Les matériels de manutention mécanisée.

Article Annexe I à l'article D212-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code rural (nouveau)

ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu'en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transporteur (cage, caisse, carton, conteneur, fardeau, palette cerclée par le donneur d'ordre, roll

Article Annexe II

Code inconnu

Sous-Préfecture, 59190 Hazebrouck, de 1961 à 1976 ; Entreprise générale d'isolation Poujaud, rue Gabriel-Péri, ZI de la Samaritaine, BP 53,59430 Saint-Pol-sur-Mer : de 1977 à 1987 ; Poujaud SA : depuis 1987 jusqu'à 2006 ; Entreprise Vanpeene Albert, rue Rolls