Codes de loi français

LEGIARTI000027942580

Le ruisseau de Rioumonas AG_14_01 Ardèche L1_1248 Le ruisseau de Rouyon AG_14_01 Ardèche L1_1276 Le ruisseau de Suel AG_14_01 Ardèche L1_480 Le ruisseau de Tison et ses affluents AG_14_01 Ardèche L1_1293 Le ruisseau

LEGIARTI000028443622

ruisseau Dets Coubous et ses affluents B0952 | Q4320500 | Le ruisseau de la Glère et ses affluents C0327 | Q4320510 | Le ruisseau d'Aygat C0329 | Q4320550 | Le ruisseau Souères C0330 | Q4320560 | Le ruisseau de l'Hourou C0331

LEGIARTI000027152458

BOULONNAIS E5200640 Ruisseau de Bellebrune BOULONNAIS E5200650 Ruisseau de Grigny BOULONNAIS E5200670 Ruisseau du Breuil BOULONNAIS E5200700 Ruisseau de Pernes BOULONNAIS E5200750 Ruisseau du Denacre BOULONNAIS

LEGIARTI000026910065

Le ruisseau Hirsengraben de sa source jusqu'à la confluence avec la Lauch 68 FRCR77 LAUCH 1 A1500560 RUISSEAU LE KLINZRUNZ Le ruisseau Klinzrunz de sa source jusqu'à la confluence avec la Lauch 68 FRCR77 LAUCH 1 A1500580 RUISSEAU REHGRABEN

LEGIARTI000028332715

68 FRCR70 LANGMATTRUNTZ A1410770 RUISSEAU LANGMATTRUNTZ Tout son cours 68 FRCR70 LANGMATTRUNTZ A1410810 RUISSEAU BRUCKENBACH Tout son cours 68 FRCR71 RIMBACHRUNTZ A1420350 RUISSEAU RIMBACHRUNTZ Tout son cours

LEGIARTI000027070587

E5100800 Fausse-Rivière BOULONNAIS E5100820 Ruisseau de Bazinghen BOULONNAIS E5100850 Blacourt BOULONNAIS E5100900 Ruisseau de Wacquinghen BOULONNAIS E5190600 Ruisseau d'Herlen BOULONNAIS E5190650 Wattermel Confluence avec

LEGIARTI000026790432

I9165700 Ruisseau de Macherel De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I9165000] Ruisseau de Bois Garnier BAIE DU MONT ST MICHEL I9165000 Ruisseau de Bois Garnier De la confluence avec le cours d'eau : [I9165050] Ruisseau de la

LEGIARTI000028181592

du pont du Cros L. 2_218 | P1950500 | Le ruisseau d'Orgues (affluent de la Cère), aussi appelé, en amont, ruisseau du Quié et ruisseau du Maziol : tout le cours L. 2_222 | P1960510 | Le ruisseau le Négreval : tout le cours Isle L. 2_214

LEGIARTI000031262730

et Canicciola FRER08 L'Osu Y9710500 L'Osu depuis l'aval de la prise d'eau de l'OEHC-ROE51197 (exclue) jusqu'à l'embouchure 2A Rizzanese FRER31c Le Rizzanese du Fiumicicoli à la mer Y88-0400 Le Rizzanese du Fiumicicoli à la mer 2A Prunelli et ruisseau

Article 1

: : ruisseau de Baudre : : : De 1 km en amont de la confluence de : Production d'eau : : Baudre à Saint-Lô : potable.

LEGIARTI000026790498

BAIE DU MONT St MICHEL I8018000 Ruisseau de Pierre Zure Du point géographique : Pont RD. 491 (Saint Michel de Montjoie) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I8--0200] La See BAIE DU MONT St MICHEL I8060600 Ruisseau de Saint-Laurent Du point

Article 2501

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 25 > 39

l'article 524, sont soumis au régime des immeubles par destination, quand ils ont été placés par le propriétaire pour le service et l'exploitation du fonds, les poissons des plans d'eau n'ayant aucune communication avec les cours d'eau, canaux et ruisseaux

Article Annexe

COMMUNES CLASSÉES À COMPTER DU 1er NOVEMBRE 2008 CANTON COMMUNE Saint-Chamond Saint-Chamond (partie non encore classée en zone de montagne, comprise entre la limite constituée par le ruisseau d'Onzion à l'est, la route du Coin et le boulevard

LEGIARTI000028325484

03 Aude amont L 2 _ 345 Le ruisseau de Carach CO _ 17 _ 03 Aude amont L 2 _ 344 Le ruisseau de la Borde CO _ 17 _ 03 Aude amont L 2 _ 328 Le ruisseau de la Canal CO _ 17 _ 03 Aude amont L 2 _ 341 Le

Article 1

Annexe Les 2 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/100 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Ruisseaux de la région de Neuvic (zone spéciale

Article 6

-Effluents liquides Les rejets dans les ruisseaux d'effluents radioactifs et chimiques liquides issus des opérations de démantèlement de l'installation sont interdits.

LEGIARTI000026210948

de la Rongère jusqu'à la confluence avec l'Aron Espèces holobiotiques Le ruisseau de la Rongère de la RD 18 jusqu'à la confluence avec l'Aron Espèces holobiotiques Le ruisseau du Ris de la source jusqu'à la confluence avec le ruisseau d'Avaux Espèces

Article 2

naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Ruisseaux

Article 2

abrogé les dispositions suivantes : - ARRÊTÉ du 26 mars 2015 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4 La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages ayant justifié la désignation du site Natura prairies, landes sèches et ruisseaux