Il est créé un établissement de placement éducatif, dénommé " EPE Liévin Atrébatie ", sis 78, rue Romy-Schneider, 62800 Liévin, d'une capacité théorique d'accueil de 42 places pour filles et garçons, âgés de 13 à 18 ans.

LEGIARTI000047690031

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ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Genre ou genres des matériels de multiplication de la plante ornementale Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les matériels de multiplication de la plante ornementale Candidatus Phytoplasma mali Seemüller & Schneider

LEGIARTI000036612206

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chanos (Forsskål, 1775) : Thon Famille des Eleotridae (Perciformes) Butis butis (Hamilton, 1822) : Butis à épaulette noire Familles des Gerreidae (Perciformes) Gerres filamentosus Cuvier, 1829 Famille des Gobiidae (Perciformes) Awaous commersoni (Schneider

Article Annexe I

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"Chloration des eaux" : procédé désignant le traitement des eaux usées, la potabilisation, le traitement des eaux de piscine, ainsi que la désinfection. 2. Implantation. - Aménagement 2.1.

Article Annexe I A

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Concentration en chlore libre du bain de chloration : 80 ppm au maximum. Rinçage obligatoire. Teneur en résidus organochlorés : inférieure à 200 microgrammes par kilogramme (exprimée sous la forme d'organo-halogénés adsorbables AOX).

Article Annexe II

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DCN (Direction des constructions navales)/Schneider Electrique : - place Bruat, 50115 Cherbourg Naval : de 1968 à 1993. DIGNE Joseph / DIGNE Françoise - quai des Chantiers, 14520 Port-en-Bessin : depuis 1949 jusqu’au 31 décembre 2027.