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31 résultats pour « Savin »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe

Code inconnu

Maison de retraite de Saint-Amant-Roche-Savine. 3 agents des services hospitaliers qualifiés. 1er janvier 2008 Maison de retraite de Saint-Amant-Roche-Savine.

Article 1

Code inconnu

zone spéciale de conservation FR 9301523) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/100 000 ainsi que sur la carte au 1/25 000 ci-jointe, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département des Hautes-Alpes : Crots, Savines-le-Lac

Article 21

Code inconnu

Cubzac-les-Ponts, Donnezac, Gauriaguet, Générac, Laruscade, Marcenais, Marsas, Périssac, Peujard, Saint-André-de-Cubzac, Saint-Christoly-de-Blaye, Saint-Genès-de-Fronsac, Saint-Gervais, Saint-Girons-d'Aiguevives, Saint-Laurent-d'Arce, Saint-Mariens, Saint-Savin

Article Annexe 18

Code inconnu

LA CHAPELLE-SAINT-LUC, TROYES, LES NOËS-PRÈS-TROYES, SAINTE-SAVINE (DÉPARTEMENT DE L'AUBE) Quartiers Chantereigne, Montvilliers La Chapelle-Saint-Luc Voie ferrée (de Sens à Saint-Dizier) de la RN 210 (rocade ouest) jusqu'à l'avenue Roger-Salengro.

Article 1

Code inconnu

délimité s'étend dans le département de la Gironde sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Cavignac, Donnezac, Galgon, Lapouyade, Laruscade, Maransin, Marcenais, Périssac, Saint-Ciers-d'Abzac, Saint-Mariens, Saint-Martin-du-Bois, Saint-Savin

Article 1

Code inconnu

départements de Charente-Maritime et de Gironde sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Bedenac, Bussac-Forêt, Cercoux, Chepniers, Clerac, Corignac, Donnezac, Jussas, Lapouyade, Laruscade, Maransin, Montendre, Montlieu-la-Garde, Saint-Savin

LEGIARTI000038427658

Code inconnu

. - L'EHPAD Le Mont des Landes (N° FINESS 330804469) géré par la SAS Le Mont des Landes (N° FINESS 750051906) - Saint-Savin (33).

Article Annexe 3

Code inconnu

facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 050000124 Finess géographique 050000256 Etablissement Centre hospitalier d'Embrun Code comptable 005005 Ville du comptable Embrun-Savines

Article 1

Code inconnu

Generac, Jussas, Mazion, Mirambeau, Montendre, Montlieu-la-Garde, Pleine-Selve, Reignac, Rouffignac, Saint-Androny, Saint-Aubin-de-Blaye, Saint-Christoly-de-Blaye, Saint-Ciers-sur-Gironde, Saint-Girons-d'Aiguevives, Saint-Palais, Saint-Paul, Saint-Savin

Article 1

Code inconnu

Anglet, Angoume, Audon, Aurice, Barcelonne-Du-Gers, Bayonne, Begaar, Borderes-Et-Lamensans, Boucau, Candresse, Cauna, Cazeres-Sur-L'adour, Dax, Duhort-Bachen, Goos, Gousse, Gouts, Grenade-Sur-L'adour, Guiche, Hinx, Josse, Lahonce, Larriviere-Saint-Savin

LEGIARTI000027973212

Code inconnu

Argelès-Gazost, Arreau, Aspin-en-Lavedan, Ayros-Arbouix, Beaucens, Boô-Silhen, Cauterets, Esquièze-Sère, Gavarnie, Gèdre, Geu, Jézeau, Lau-Balagnas, Lourdes, Lugagnan, Luz-Saint-Sauveur, Peyrouse, Pierrefitte-Nestalas, Préchac, Saint-Pé-de-Bigorre, Saint-Savin

Article (30 à 34)

Code inconnu

A 660 MIOS D 1010 BELIN-BELIET 33 VC CUB D 107E3 D 1250 PESSAC A 630 PESSAC 33 D 132 D 132E1 REIGNAC D 132E2 REIGNAC 33 D 132E2 D 132 REIGNAC D 115 SAINT-SAVIN

Article ANNEXE IV

Code inconnu

: : : : Saint-Firmin, : : : : Savines-le-Lac, Veynes.

Article Annexe

Code inconnu

Bellegarde-sur-Valserine. 01033 Aisne (02) Laon. 02408 Alpes-Maritimes (06) Grasse. 06069 Mougins. 06085 La Trinité. 06149 Valbonne. 06152 Vallauris. 06155 Ardennes (08) Sedan. 08409 Aube (10) Sainte-Savine

Article ANNEXE

Code inconnu

Champagne 10 Sainte-Savine Tumulus. 10 La Motte-Tilly Château de La Motte-Tilly. 51 Châlons-en-Champagne Eléments du cloître de Notre-Dame-en-Vaux. 52 Le Pailly Château du Pailly. Corse 2B Bastia Bastion nord.

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Evry-le-Châtel, Estissac, Lusigny-sur-Barse, Mussy-sur-Seine, Les Riceys, Troyes V, Troyes VI, Troyes VII 3e circonscription Cantons de : La Chapelle-Saint-Luc, Marcilly-le-Hayer, Nogent-sur-Seine, Romilly-sur-Seine I, Romilly-sur-Seine II, Sainte-Savine

Article (10 à 14)

Code inconnu

début de section COMMUNE de début de section ROUTE de fin de section COMMUNE de fin de section 10 D 619 Limite département 10/77 LE MERIOT D 319 BARBEREY-SAINT-SULPICE 10 D 660 D 610 SAINTE-SAVINE

LEGIARTI000028252328

Code inconnu

d'Oloron-Haut Béarn Accès aux services de santé en Haut Béarn Département des Hautes-Pyrénées Communauté de Communes de la Vallée du Louron Vivre solidaire - Les Hameaux des nuages flottants Communauté de communes de la Vallée de Saint-Savin

Article Annexe

Code inconnu

Bréviandes, Buchères, La Chapelle-Saint-Luc, Les Noës-près-Troyes, Pont-Sainte-Marie, La Rivière-de-Corps, Rosières-près-Troyes, Saint-André-les-Vergers, Saint-Germain, Saint-Julien-les-Villas, Saint-Parres-aux-Tertres, Sainte-Savine et Troyes, Lavau,

Article Annexe I (suite)

Code inconnu

77 Seine-et-Marne Saint-Siméon 77 Seine-et-Marne Saint-Soupplets 77 Seine-et-Marne Salins 77 Seine-et-Marne Sammeron 77 Seine-et-Marne Sancy 77 Seine-et-Marne Sancy-lès-Provins 77 Seine-et-Marne Savins

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