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13 résultats pour « Seguin Jourdan »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

de Seine Aménagement, les effets de la déclaration d'utilité publique, prononcée par l'arrêté préfectoral du 31 juillet 2006 susvisé, relative à l'acquisition des terrains et bâtiments nécessaires à la réalisation de la zone d'aménagement concerté "Seguin

Article Annexe 28

—

Rue Albert-Dupuis (croisement rue du Docteur-Seguin) jusqu'au droit de la parcelle DM 0001, y compris la parcelle DN 0384. Limite nord-ouest de la parcelle DM 0001 exclue jusqu'à la rue Jean-Texcier.

Article (70 à 79)

—

CHALON-SUR-SAONE 71 Rue Marc Seguin Rue des Frères Lumière CHALON-SUR-SAONE Rue G.

Article Annexe

—

53056 La Chapelle-Anthenaise. 53062 Château-Gontier. 53063 Châtelain. 53066 Chemazé. 53067 Chémeré-le-Roi. 53076 Cossé-en-Champagne. 53078 Coudray. 53087 La Cropte. 53089 Daon. 53094 Entrammes. 53095 Epineux-le-Seguin

Article ANNEXE

—

Hamars. 14325 Hermanville-sur-Mer. 14327 Hérouville-Saint-Clair. 14328 Hérouvillette. 14341 Ifs. 14344 Janville. 14357 Lassy. 14361 Lénault. 14365 Lion-sur-Mer. 14383 Louvigny. 14388 Maisoncelles-la-Jourdan

Article Annexe II

—

UIE/NUIE (Union industrielle et d'entreprise) BP 173, 50104 Cherbourg Cedex et les Mielles, 50110 Tourlavielle de 1972 à 1985 Bourgogne Atelier et Chantiers Navals de Chalon-sur-Saône/COMEF/Saône Peinture/SAS Chantier Naval Chalonnais-rue Marc-Séguin

Article Annexe

—

Paris (14e) 26 Centre de remisage et d'entretien des autobus dit de Montrouge : 71 et 73, rue du Père-Corentin, 146 à 154, rue de la Tombe-Issoire, et 66 à 78, boulevard Jourdan. 27 Avant-cour du centre d'entretien et de remisage des autobus dit

Article Annexe I

—

Etablissements Roche, 07100 Davezieux : de 1965 à 1970 ; Flertex, 69150 Décines-Charpieux : de 1988 à 1996 ; EVERITUBE/ EVERITE, 26140 ANDANCETTE : de 1960 à 1988, puis PONT-A-MOUSSON rue des Usines 26140 ANDANCETTE : de 1988 à 1997 ; Sarma, 1, avenue Marc-Seguin

Article Annexe

—

Chérencé-le-Roussel ; Coulonces ; Coulouvray-Boisbenâtre ; Courson ; Le Désert ; Etouvy ; La Ferrière-Harang ; Fontenay ; Fontenermont ; Le Fresne-Poret ; Le Gast ; Gathemo ; Ger ; La Graverie ; Juvigny-le-Tertre ; Landelles-et-Coupigny ; Lingeard ; Maisoncelles-la-Jourdan

Article Français (suite)

—

.: Série Gil Jourdan Par exemple: Les Cargos du crépuscule - Les Moines rouges Tillieux, M. et Walthery : Série Natacha Par exemple: Un trône pour Natacha - Le Treizième Apôtre Van Hamme, J. et Rosinsky : Série Thorgal Par exemple: La Magicienne trahie

LEGIARTI000021809793

—

Lessard-et-le-Chêne, Lingèvres, Lisieux, Lison, Lisores, Litteau, (Le) Molay-Littry, Livarot, Livry, (Les) Loges, (Les) Loges-Saulces, Longraye, Longues-sur-Mer, Longueville, Longvillers, Louvagny, Louvières, Magny-en-Bessin, Magny-le-Freule, Maisoncelles-la-Jourdan

LEGIARTI000050672714

—

ZN_91_013_Point5 639579 6826385 2019_LOT2_ZN_91_013_S2 1 2020_02_95-3 Île-de-France Val-d'Oise 2020_LOT1_ZN_95_001 Theuville ORANGE Mairie 632306 6895312 2020_LOT1_ZN_95_001_S1 1 2020_02_14-2 Normandie Calvados 2020_LOT1_ZN_14_004 Maisoncelles-Jourdan

Article Annexe II

—

SNIFI/ EFI, 17, avenue de Grammont, 76000 Rouen, de 1947 à 1968 ; SNIFI/ EFI, 3, rue Marc-Seguin, 76100 Rouen : de 1968 à 1994 ; SNIFI/ EFI, chemin de la Darse, BP 32,76330 Notre-Dame-de-Gravenchon, de 1969 à 1994 ; SNIFI/ EFI, ZI, BP 5042,76071 Le Havre