CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

10 résultats pour « Selli »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 1

—

Le titre professionnel de sellier harnacheur est créé.

Article Annexe

—

INFORMATIONS REQUISES POUR L'INSCRIPTION DU TITRE PROFESSIONNEL AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES Intitulé : Titre professionnel : sellier garnisseur. Niveau : V. Code NSF : 243 s.

Article 3

—

Le titre professionnel de sellier garnisseur est composé des deux unités constitutives dont la liste suit : 1. Confectionner la sellerie des véhicules de transport ; 2. Confectionner les articles de sellerie générale.

Article 1

—

Section sellier-garnisseur. Section fleurs et plumes. Section vannerie. Section verrerie scientifique. Section enseignes lumineuses. Section arts du bois. Section tourneur sur bois. Section sculpteur sur bois. Section ébénisterie d'art.

Article 1

—

chœur de l'armée française ; – musicien des armées ; – chef de la musique de l'air ; – chef de musique ; – chef de l'orchestre de jazz de la musique de l'air ; – choriste du chœur de l'armée française ; – conducteur de travaux ; – maître de forge ; – sellier-bourrelier

Article 1

—

V Sellier maroquinier d'art. 243s 5 ans CFA DU PAYS DE MONTBÉLIARD. V Agent de maintenance nautique. 250r 2 ans CHAMBRES DE MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT DU VAR - INSTITUT DE PROMOTION ET FORMATION AUX MÉTIERS DE LA MER (IPFM).

Article 1

—

la sécurité et la communication formation IV Musicien interprète des musiques actuelles 133 2 ans Fédération nationale des écoles d'influence jazz et musiques actuelles (FNEIJMA) IV Boulanger 221 3 ans Ecole internationale de boulangerie IV Sellier

Article TABLEAU A

—

Sellier-carrossier. Soie (Marchand de) en détail. Soudes végétales indigènes (Marchand en gros de). Tabletterie (Marchand de matières premières pour la). Tailleur (Marchand) avec magasin d'étoffe. Tapis de laine et tapisseries (Marchand de).

Article ANNEXE

—

Laleu, La Pallice, La Rossignolette ; Villeneuve-les-Salines Rochefort Petit Marseille Saintes Bellevue Cher (18) Bourges Aéroport ; Bourges-Nord : Chancellerie, Gibjoncs, Turly, Barbottes Vierzon Clos du Roy ; Henri-Sellier

LEGIARTI000050066316

—

Collège Louise Michel - Villeneuve-Saint-Germain 0021492L Collège Gérard Philipe - Soissons 0021493M Collège Victor Hugo - Chauny 0021518P Collège Marie de Luxembourg - La Fère 0021534G Collège Anne Frank - Harly 0021595Y Collège Pierre Sellier