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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
88 résultats pour « Simona DI DIO »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
LEGIARTI000034132558
ANNEXE I Communes de Castello-di-Rostino, Sermano (2), Santa-Lucia-di-Mercurio (2), Santo-Pietro-di-Tenda (3), Tralonca (3).
Article 2
Le calcul de dose (DI) est effectué pour des adultes sur la base d'une consommation de 730 litres d'eau par an. 3.
Article 1
L'addition de di-alpha-tocophérol et l'addition d'extraits d'origine naturelle riches en tocophérols obtenus par des procédés physiques sont autorisées dans les produits suivants : Matières grasses destinées uniquement aux industries de l'alimentation
Article Cahier des charges
Pietralba ; Pietracorbara ; Pietra-di-Verde ; Pietraserena ; Pietricaggio ; Pietroso ; Piève ; Piobetta ; Pioggiola ; Poggio-di-Nazza ; Poggio-di-Venaco ; Poggio-d'Oletta ; Poggio-Marinaccio ; Polveroso ; Popolasca ; Porri ; Porta ; Prato-di-Giovellina
Le cahier des charges de l'appellation d'origine Miel de Corse - Mele di Corsica est homologué.
Le cahier des charges de l'appellation d'origine " Coppa de Corse " ou " Coppa de Corse - Coppa di Corsica " est homologué.
Dans l'attente de la disponibilité d'alternatives, la concentration maximale admise en di-(2-éthylhexyl) phtalate est de 40 % masse/masse de matière plastifiée, lorsque les tubulures concernées appartiennent aux catégories de dispositifs médicaux suivantes
Article Annexe II
TECHNIQUES a) Prévisions de production : JORF du 17 novembre 2023, texte n° 25 (NOR : ENER2317825A) : " 2° A l'annexe 2, paragraphe " b) Compensation des déconnexions et limitations de puissance ", l'occurrence du terme : " Ci " est remplacée par : " Di
Article 4
acoustique pour l'environnement d'une source sonore est exprimé : - soit par le niveau de puissance acoustique de la source sonore LWA ; - soit par le niveau de puissance acoustique de la source sonore LWA complété par l'indice de directivité (DI
Article ANNEXE I
GRILLE DE CONVERSION DES NOTES DU SYSTÈME ÉDUCATIF FRANÇAIS (EXAMEN DU BACCALAURÉAT) AU SYSTÈME ÉDUCATIF ITALIEN (ESAME DI STATO) Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du JO
Article L5214-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 93 > 04
A compter du 1er juillet 2015, l'utilisation de tubulures comportant du di-(2-éthylhexyl) phtalate , à des concentrations supérieures à des niveaux fixés par arrêté du ministre chargé de la santé, est interdite dans les services de pédiatrie, de néonatologie
DÉNOMINATION des services spécialisés DIRECTIONS interrégionales de rattachement RESSORT TERRITORIAL ou fonctionnel COMPÉTENCE FONCTIONNELLE Centre de services des ressources humaines (CSRH) DI Nouvelle-Aquitaine France
Article ANNEXE
Détermination de la dose indicative (DI) Lorsque la formule suivante est respectée, la DI est considérée être inférieure à la référence de qualité de 0,1 mSv/an.
LEGIARTI000025546975
Département de la Haute-Corse Communes d'Aléria, Castello-di-Rostino, Ghisonaccia, Ghisoni, Lento, Linguizzetta, Monticello, Murato, Olmi-Cappella, Olmo, Pancheraccia, Piedicorte-di-Gaggio, Pietraserena, Prunelli-di-Fiumorbo, Rapale, Santo-Pietro-di-Tenda
Article Annexe I (suite)
Haute-Corse Sant’Andréa-di-Cotone 2B Haute-Corse Sant’Antonino 2B Haute-Corse San-Damiano 2B Haute-Corse San-Gavino-d’Ampugnani 2B Haute-Corse San-Gavino-di-Tenda 2B Haute-Corse San-Giovanni-di-Moriani 2B
Les extraits d'origine naturelle riches en tocophérols et le di-alpha-tocophérol qui font l'objet du présent arrêté doivent répondre aux critères de pureté définis par l'arrêté du 30 octobre 1973 susvisé et aux caractéristiques suivantes : Caractéristiques
Bastia, Furiani, Ville-di-Pietrabugno, Biguglia.
Pharm) délivré par EG Egyetem Irlande Certificate of Registered Pharmaceutical Chemist Islande Italie Diploma o certificato di abilitazione all'esercizio della professione di farmacista ottenuto in seguito ad un esame di Stato délivré par Università Lettonie
LEGIARTI000042199394
Modalités de consultation Informations consultables Consultation en DI(R)ECCTE ou UD de la version numérique de la liste électorale régionale Pour ce qui concerne uniquement les électeurs de la région : Recherche d'électeur sur le site election-tpe.travail.gouv.fr
Est désigné sous l'appellation "site Natura 2000 baie de Stagnolu, golfu di Sognu, golfe de Porto-Vecchio" (zone spéciale de conservation FR 9402010) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/100 000 et les deux cartes au 1/25 000 ci-jointes, qui
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