Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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10 résultats pour « Singer »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 2
ESPÈCES DATES Ouistiti (Callithrix jacchus) A compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté Singe cynomolgus (Macaca fascicularis) Singe rhésus (Macaca mulatta) Autres espèces de
Article R214-94
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 73 > 67
-Les singes appartenant aux genres Gorilla, Pan et Pongo ne sont pas utilisés dans des procédures expérimentales.
Article 2
NOM GUYANAIS : Singe de nuit. TAXONOMIE : Carnivores - Procyonidés NOM VERNACULAIRE : Coati roux ou Coati brun. NOM SCIENTIFIQUE : Nasua nasua. NOM GUYANAIS : Coachi. TAXONOMIE : Carnivores - Félidés NOM VERNACULAIRE : Jaguar.
Article 1
NOM GUYANAIS : Singe de nuit.
Article Annexe
86-1 Nouvelle-Aquitaine Vienne ZN_86_001 Domaine de Roiffé BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR ClubHouse 476279 6677409 1 Jaumain 476642 6676078 Coopérative du Lac 476642 6675193 2018_02_86-2 Nouvelle-Aquitaine Vienne ZN_86_002 Vallée des singes
LEGIARTI000049827483
Fondation Singer-Polignac. Fonds de financement de la couverture maladie universelle. Fonds de réserve pour les retraites. Fonds de solidarité vieillesse. Fonds de solidarité. Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante.
Article Français (suite)
.: Sur l'autre rive (nouvelles) Singer, I.B.: L'Auberge de la peur - Yentl et autres nouvelles (traduit de l'américain ou du yiddish) Tchekhov, A.: Histoires pour rire et sourire (traduit du russe) Tournier, M.: Les Rois mages - Les Contes du Médianoche
LEGIARTI000049878432
ACAS AIRBORNE COLLISION AVOIDANCE SYSTEM ACO AIRSPACE CONTROL ORDER ACP ACCEPTATION ACK ACKNOWLEGDE ADatP ALLIED DATA PROCES SING PUBLICATION ADAV AERONEF A DECOLLAGE ET ATTERRISSAGE VERTICAUX ADS-B AUTOMATIC DEPENDENT
Article Annexe I
Malvaceae Baobab, Pain de singe pulpe séchée Adiantum capillus-veneris L. Adiantaceae Capillaire, Cheveux de Vénus feuille, parties aériennes, racine Aesculus hippocastanum L.
Article ANNEXE 2
s.o. 1 et plus 19° Primates (Lémuriens, singes) s.o. s.o. 1 et plus 20° Rodentia (Rongeurs) - Aplodontidés (Castor de montagne) s.o. s.o. 1 et plus - Sciurus carolinensis (Écureuil gris) (*) s.o.