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8 résultats pour « Sire »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe I

Code inconnu

de l'agriculture et de l'agroalimentaire, sous-direction du développement rural et du cheval, bureau de l'élevage et des activités équestres, 19, avenue du Maine, 75732 Paris Cedex 15, et auprès de l'Institut français du cheval et de l'équitation, SIRE

Article Annexe II

Code inconnu

de l'agriculture et de l'agroalimentaire, sous-direction du développement rural et du cheval, bureau de l'élevage et des activités équestres, 19, avenue du Maine, 75732 Paris Cedex 15, et auprès de l'Institut français du cheval et de l'équitation, SIRE

Article Annexe

Code inconnu

ruralité et de l'aménagement du territoire, sous-direction du développement rural et du cheval, bureau de l'élevage et des activités équestres, 19, avenue du Maine, 75732 Paris Cedex 15, et auprès de l'Institut français du cheval et de l'équitation, SIRE

Article Annexe

Code inconnu

ruralité et de l'aménagement du territoire, sous-direction du développement rural et du cheval, bureau de l'élevage et des activités équestres, 19, avenue du Maine, 75732 Paris Cedex 15, et auprès de l'Institut français du cheval et de l'équitation/SIRE

Article 20

Code inconnu

Chilly, Démuin, Domart-sur-la-Luce, Folies, Fouquescourt, Fransart, Fresnoy-en-Chaussée, Guillaucourt, Hailles, Hallu, Hangard, Hangest-en-Santerre, Harbonnières, Ignaucourt, Maucourt, Méharicourt, Mézières-en-Santerre, Moreuil, Morisel, La Neuville-Sire-Bernard

Article Annexe I

Code inconnu

Communes d'Aulnoye-Aymeries, Bachant, Berlaimont, Boussois, Elesmes (1), Feignies (1), Ferrière-la-Grande, Gognies-Chaussée (3), Groise (La) (1), Hautmont, Jeumont, Maubeuge, Neuf-Mesnil, Pont-sur-Sambre, Rejet-de-Beaulieu (1), Saint-Remy-du-Nord, Villers-Sire-Nicole

Article Annexe

Code inconnu

Saint-Waast ; Salesches ; Sars-Poteries ; Sassegnies ; Sémeries ; Semousies ; Sepmeries ; Solre-le-Château ; Solrinnes ; Taisnières-en-Thiérache ; Taisnières-sur-Hon ; Trélon ; Vendegies-au-Bois ; Vieux-Mesnil ; Vieux-Reng ; Villereau ; Villers-Pol ; Villers-Sire-Nicole

Article Annexe 1

Code inconnu

; 80527 Méneslies ; 80530 Méricourt-l'Abbé ; 80533 Mers-les-Bains ; 80542 Mesnil-Saint-Nicaise ; 80546 Miannay ; 80557 Estrées-Mons ; 80560 Montauban-de-Picardie ; 80561 Montdidier ; 80570 Moreuil ; 80574 Mouflers ; 80585 Nesle ; 80595 La Neuville-Sire-Bernard