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5 résultats pour « Suzon WARIN »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 3

Code inconnu

présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 29 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 " Milieux forestiers, prairies et pelouses de la vallée du Suzon

Article 3

Code inconnu

de banque, de la Société centrale de banque, de la Banque Worms, du Crédit industriel d'Alsace et de Lorraine (C.I.A.L.), du Crédit industriel de Normandie, du Crédit industriel de l'Ouest, de la Société lyonnaise de dépôt, de la Société nancéienne Warin

Article 1

Code inconnu

désignés chacun par arrêté du 29 octobre 2014, et le site " Forêt de ravin à la source tufeuse de l'Ignon " (ZSC FR2601002), désigné par arrêté du 3 novembre 2014, sont fusionnés dans le site " Milieux forestiers, prairies et pelouses de la vallée du Suzon

LEGIARTI000045166922

Code inconnu

21192380000018 SAINT-REMY 24190013300067 CC VENTADOUR-EGLETONS-MONEDIERES 24190130500011 SIVOM DE LA VALLEE DU COIROUX 20000668200013 CA BEAUNE COTE ET SUD 20003906300017 CC FORETS SEINE ET SUZON

Article Annexe I

Code inconnu

-Garnier, 33000 Bordeaux ; puis 270, chemin de Suzon, 33400 Talence : de 1985 à 1995 ; Wanner/Wanner Isofi, 2, rue Blanqui, 33000 Bordeaux : de 1967 à 1997 ; Wanner/Wanner Isofi, 1, rue Marcel-Dassault, 33600 Pessac-Alouette : de 1967 à 1997.