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11 résultats pour « Treves »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 9

Code inconnu

suivantes : Ampuis, Beauvallon, Chabanière, Chaussan, Condrieu, Echalas, Les Haies, Loire-sur-Rhône, Longes, Mornant, Riverie, Saint-Cyr-sur-le-Rhône, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Romain-en-Gal, Saint-Romain-en-Gier, Sainte-Colombe, Soucieu-en-Jarrest, Trèves

Article ANNEXE

Code inconnu

Trèves Chancellerie détachée District de Trèves, cercles de Birkenfeld, Cochem-Zell, Mayen-Koblenz et Rhein-Hunsruck dans le district de Coblence.

Article 1

Code inconnu

Maine-et-Loire : Allonnes, Ambillou-Château, Andard, Antoigné, Artannes-sur-Thouet, Beaufort-en-Vallée, Blaison-Gohier, Blou, La Bohalle, Brain-sur-Allonnes, Brain-sur-l'Authion, La Breille-les-Pins, Brézé, Brigné, Brion, Brossay, Chacé, Chemellier, Chênehutte-Trèves-Cunault

Article ANNEXE I

Code inconnu

: Le Vigan : Alzon, Lasalle, : : : : Saint-André-de-Valborgne,: : : : Saint-Hippolyte-du-Fort, : : : : Sumène, Trèves

LEGIARTI000025546975

Code inconnu

Département de la Lozère Communes de Barre-des-Cévennes, Bassurels, Molezon, Pompidou (Le), Pont-de-Montvert (Le), Rousses, Sainte-Croix-Vallée-Française, Saint-Julien-d'Arpaon, Saint-Laurent-de-Trèves, Saint-Martin-de-Lansuscle, Saint-Privat-de-Vallongue

Article ANNEXE I

Code inconnu

Saint-Etienne-du-Valdonnez. 1 945,42 48152 Saint-Frezal-de-Ventalon. 831,14 48155 Saint-Germain-de-Calberte. 928,93 48162 Saint-Julien-d'Arpaon. 1 491,43 48164 Saint-Julien-du-Tournel. 1 412,71 48166 Saint-Laurent-de-Trèves

Article 2

Code inconnu

nord et 2 au sud), le “ Broadcast Compound ” et sa rampe située entre l'allée du sud-ouest et le parking P5 ; b) Sur le territoire de la commune de Chassieu : - du 17 juillet 2024 au 10 août 2024, le complexe sportif Romain Tisserand, situé chemin du Trêve

LEGIARTI000047321646

Code inconnu

Procédure d'expulsion Validité de l'expulsion : -d'un locataire qui loue un logement dans un immeuble qui a fait l'objet d'un arrêté de péril ; En revanche, la trêve hivernale n'interdit pas aux bailleurs de demander et d'obtenir un jugement d'expulsion

Article Annexe

Code inconnu

Saint-Jean-de-Crieulon ; Saint-Julien-de-la-Nef ; Saint-Laurent-le-Minier ; Saint-Martial ; Saint-Nazaire-des-Gardies ; Saint-Roman-de-Codières ; Saint-Sauveur-Camprieu ; Saint-Théodorit ; Sardan ; Saumane ; Sauve ; Savignargues ; Soudorgues ; Sumène ; Thoiras ; Trèves

LEGIARTI000021672911

Code inconnu

2008 SAAHLM CHU 19 RUE POUX A CARCASSONNE 165 000,00 0,00 165 000,00 13 - LANGUEDOC-ROUSSILLON AUDE 075011 2008 NARBONNE CHU ROUTE DE GRUISSAN 37 800,00 0,00 37 800,00 15 - LORRAINE MOSELLE 815057 2007 CHU - TREVES

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Vézénobres 5e circonscription Cantons de : Alès Ouest, Alzon, Anduze, Bessèges, Génolhac, La Grand-Combe, Lasalle, Lédignan, Quissac, Saint-André-de-Valborgne, Saint-Hippolyte-du-Fort, Saint-Jean-du-Gard, Saint-Mamert-du-Gard, Sauve, Sumène, Trèves