Codes de loi français

Article 1

Sous réserve des dispositions de l'article 2 ci-après, il est interdit de détenir en vue de la vente, de mettre en vente ou de vendre sous le nom de "vanille", avec ou sans qualificatif, ou sous une dénomination contenant soit le mot vanille, soit un

Article R1413-58-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 91 > 29

I. - Il est créé un système d'information dénommé “LABOé-SI”, mis en œuvre sous la responsabilité de la direction générale de santé, qui a pour finalité de contribuer à la surveillance épidémiologique et à la veille sanitaire.

Article 1

ornementales sans ombrière 6 Cultures horticoles plein champ 1,5 Cultures horticoles sous abri 20 Cultures hydroponiques 25 Cultures maraîchères intensives et irriguées (hors sol) 20 Cultures vivrières 2 Manioc 1 Pépinières 20 Vanille

Article 1

ornementales sans ombrière 6 Cultures horticoles plein champ 1,5 Cultures horticoles sous abri 20 Cultures hydroponiques 25 Cultures maraichères intensives et irriguées (hors sol) 20 Cultures vivrières 2 Manioc 1 Pépinières 20 Vanille

Article B (3)

Cultures mères et plants testés, et certifiés indemnes des viroses suivants, nuisibles à la culture de vanille : - Odontoglossum Ring Spot Virus ; - Cymbidium Yellow Mosaïc Virus ; - Potyvirus de la vanille.

LEGIARTI000029537037

ILLKIRCH Cedex NOUVEAUX PRODUITS AUTRES TABACS À FUMER Assal cheese cake fraise, en 40 g 6,50 Assal tiramisu, en 40 g 6,50 Assal chewing gum cannelle, en 40 g 6,50 Assal blue mystery, en 40 g 6,50 Assal tarte tatin, en 40 g 6,50 Assal vanille

Article Annexe

HYDROCHLOROTHIAZIDE ARROW 50 mg/25 mg, comprimés sécables (B/84) (laboratoires ARROW GENERIQUES). 379 741-8 CIPROFIBRATE ALMUS 100 mg, gélules (B/90) (laboratoires ALMUS FRANCE). 382 328-0 DOMPERIDONE EG 10 mg, comprimés orodispersibles (B/30) (EG LABO

Article Annexe

HYDROCHLOROTHIAZIDE ARROW 50 mg/25 mg, comprimés sécables (B/84) (laboratoires ARROW GENERIQUES). 379 741-8 CIPROFIBRATE ALMUS 100 mg, gélules (B/90) (laboratoires ALMUS FRANCE). 382 328-0 DOMPERIDONE EG 10 mg, comprimés orodispersibles (B/30) (EG LABO

Article B

Mosaïque sur orchidées, vanille. Guadeloupe, Guyane, Martinique. Réunion. Dasheen Mosaïc Virus. Mosaïque du songe. Guadeloupe, Guyane, Martinique. Dépérissement foliaire du cocotier. Virus ou viroïde. Réunion.

Article ANNEXE I

Biologie végétale : les grandes fonctions : - la nutrition minérale ; - la photosynthèse ; - la reproduction : multiplication végétative (bananier) et reproduction sexuée (dont le cas particulier de la vanille).

LEGIARTI000028252330

Pôle d'excellence touristique et culturel dans le bassin de la Bourbeuse Département de la Guadeloupe Communauté de commune du Nord Basse-Terre Le "Chemin des saveurs du Nord Basse-Terre" des produits phares du territoire : l'ananas, la vanille

LEGIARTI000028443622

Bère et ses affluents B0131 | Q6330500 | L'Arrec de la Poursiouque B0124 | Q6330550 | Le Barescou et ses affluents DCE44 | Q6400510 | L'Aidy et ses affluents B0130 | Q64-0400 | Le Gave du Lourdios, à l'exclusion de l'Aidy* et du Laboo