Codes de loi français

Article D911-81

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 47 > 63

La croix de chevalier consiste en une double palme de 35 mm en argent, émaillée de violet, suspendue à un ruban moiré violet de 37 mm de largeur.

Article Annexe

En application, de l'arrêté concernant les actes médicaux, les émetteurs de rayons ultra-violets sont classés en trois catégories :

Article Annexe 6

Carte violette non reproduite, voir le modèle à l'adresse : http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=19860530&pageDebut=06854&pageFin=&pageCourante=06860

Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine protégée " Ail violet de Cadours ", tel que modifié sur proposition de la Commission permanente du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières de l'Institut national de l'origine

Article R1331-45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 94 > 53

des locaux d'habitation en vue de les désodoriser, désinfecter ou désinsectiser par des procédés introduisant dans l'air des produits nocifs ou toxiques, notamment le formol ou l'ozone, ou émettant des rayonnements notamment des rayonnements ultra-violets

Article 67-16-5

affichant le nombre vingt ; - 1 segment de couleur bleue et affichant le nombre cinquante ; - 1 segment de couleur orange et affichant le nombre cent ; - 1 segment de couleur jaune et affichant le nombre deux cent cinquante ; - 1 segment de couleur violette

Article 46-1

Les cinquante-deux segments de couleur se décomposent de la façon suivante : 24 segments de couleur orange ; 12 segments de couleur verte ; 8 segments de couleur bleue ; 4 segments de couleur rouge ; 2 segments de couleur violette ; 1 segment de couleur

Article R623-59

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 32 > 99

exploitation, sans l'autorisation de l'obtenteur, à des fins de reproduction ou de multiplication, le produit de la récolte qu'ils ont obtenu par la mise en culture d'une variété protégée, sont : 1° Plantes fourragères : a) Trifolium pratense - Trèfle violet

Article Annexe (partie 5)

COMPOSITION DES PRODUITS COSMETIQUES NUMÉRO D'ORDRE NOM DE LA SUBSTANCE 1329 4-[(4-aminophényl) (4-iminocyclohexa-2, 5-diène-1-ylidène) méthyl]-o-toluidine (CAS : 3248-93-9 ; EINECS : 221-832-2) et son sel de chlorhydrate (Basic Violet

Article 85

En cas de mutation de véhicule, l'ancien propriétaire doit remettre au nouveau propriétaire le carnet d'entretien et l'attestation d'aménagement ou l'ancienne carte violette.

Article Annexe I

Viola arborescens Violette sous-arbustive. Viola cryana Violette de Cry. Viola elatior Violette élevée. Viola pinnata Violette à feuilles pennées. Viola rothomagensis Pensée de Rouen.

Article D4211-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 37 > 78

En poudre (extrait) Violette tricolore. V. tricolor L. Voir Criste marine. Piment enragé. Piment (petit). En poudre Dent de lion. (= Pyrus malus L.).

Article 103

Ils doivent être présentés complètement équipés pour ce transport à l'expert chargé des visites techniques. 12° Les cartes violettes telles que définies à l'annexe 6 de l'arrêté du 2 juillet 1982 précité et délivrées antérieurement au 18 novembre 2005

LEGIARTI000036612206

Cuculus rochii Hartlaub, 1863 : Coucou de Madagascar Famille des Apodidae (Apodiformes) Aerodramus francicus (Gmelin, 1789) : Salangane des Mascareignes Famille des Coraciidae (Coraciiformes) (*) Eurystomus glaucurus glaucurus (Müller, 1776) : Rolle violet

LEGIARTI000028786110

GUEBWILLER Strasbourg 0680128V Collège Robert Beltz SOULTZ-HAUT-RHIN Toulouse 0311330C Collège Jean Rostand BALMA Toulouse 0312423R Collège François Mitterrand FENOUILLET Toulouse 0311265G Collège Lalande TOULOUSE Toulouse 0311632F Collège Les Violettes

Article 1

Colombe roux violet. Perdrix rouge. Geotrygon mystacea. Colombe à croissant. Perdrix croissant. Cuculiformes Cuculidés. Coccyzus americanus. Coulicou à bec jaune. Gangan migrateur. Coccyzus minor. Coulicou masqué.

Article 2-1

“ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et la commune de Blois ; 17° Le 26 août 2024, le site de célébration de Chartres, situé place des Epars incluant les rues du Grand Faubourg et Gabriel Péri ainsi que les boulevards Maurice Viollette

LEGIARTI000029537037

Camel double class A, en 20 6,90 Camel since 100 mm, en 20 7,00 Che dark menthol filtre, en 20 6,50 JPS W, en 20 6,50 Mademoiselle la parme, en 20 6,70 Mademoiselle la poudrée, en 20 6,70 Mademoiselle la rose, en 20 6,70 Mademoiselle la violette

Article Annexe VII

Article 102 Le carré violet Le carré violet présente : Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du JO nº 0211 du 12/09/2015, texte nº 2 à l'adresse suivante http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?

LEGIARTI000050672738

Le Bélieu ORANGE Les Fins Centre 975315 6671244 2021_LOT3_ZN_25_01_S1 1 Bas de la Chaux 975041 6673383 Noël-Cerneux 977505 6673355 Le Belieu 975446 6675189 2021_03_25-02 Bourgogne-Franche-Comté Doubs 2021_LOT3_ZN_25_08 Belleherbe ORANGE La Violette