Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
4 résultats pour « Volut »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 4
Epreuve de pièces de rechange destinées à être assemblées sur ces circuits, soumises à l'article 10 de l'arrêté du 10 novembre 1999 : - enceintes principales du circuit primaire telles que générateurs de vapeur (partie primaire), couvercles de cuve, volutes
Article Annexe
Résumé du référentiel d'emploi Le ferronnier fabrique à partir de plans ou de croquis tous les éléments métalliques forgés du bâtiment : -ouvrages d'accès : portes et portails ; -ouvrages décoratifs : panneaux de volutes, garde-corps, rampes et grilles
Article Annexe 2
Les ventilateurs construits en acier peuvent être employés sous réserve des dispositions suivantes : Roue, arbre et volute en acier : - arbre monté sur palier à billes ou à aiguilles ; - poulies en métal. Moteur : - carter moteur en métal.
Article 2
primaire et de certaines tuyauteries sous pression Des dispositions sont prises pour garantir, tout au long de la vie de l'installation, l'intégrité : - de la cuve du réacteur, de l'enveloppe des générateurs de vapeur ainsi que du pressuriseur et des volutes