Codes de loi français

Article R213-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 24 > 05

Les copies conformes doivent reproduire littéralement le texte original, sans résoudre les abréviations et en respectant l'orthographe. Elles ne doivent comporter ni lacune, ni surcharge, ni addition dans le corps du texte.

Article 1

ABREVIATIONS : Logeco TEXTES DE REFERENCES : Arrêté du 11 janvier 1960. CATEGORIES de logements et de financements : Logements de première nécessité. ABREVIATIONS : L.P.N. TEXTES DE REFERENCES : Arrêté du 25 juillet 1954.

Article Annexe I

La conformité ne peut être attestée qu'à un système comprenant quatre types d'équipements : TR – (EB – ER)/EB Les abréviations signifient : TV = (V cov)/(Vessence) Les abréviations signifient : K = (TV (air))/(TV (essence)) Ce facteur de correction est

LEGIARTI000047357184

Notes : Aux fins des interprétations uniformes, on a utilisé les abréviations ci-après :

Article Annexe 311-1.A

Sigles et abréviations

Article Annexe

EXIGENCES ET RECOMMANDATIONS APPLICABLES À LA CERTIFICATION DE CONFORMITÉ DES BLÉS, FARINES ET PAINS (1) (1) Voir in fine le tableau des abréviations.

Article 3

La liste des abréviations des différentes races et appellations reconnues en France est tenue à jour par l'établissement public l'Institut français du cheval et de l'équitation.

Article 3

La mention " plaqué ", " doublé " ou " métal argenté " ou son abréviation, peut accompagner l'empreinte du poinçon. La mention " vermeil " ou son abréviation " v " doit accompagner l'empreinte du poinçon.

Article Annexe 2

ISSUES DU GUIDE DES BONNES PRATIQUES D'HYGIÈNE EN ÉLEVAGE DE PORCS ET ÉTANT SIGNIFICATIVEMENT SUPÉRIEURES AUX PRATIQUES ET RÈGLES TECHNIQUES STRICTEMENT ÉNONCÉES PAR LA RÉGLEMENTATION Protection sanitaire générale de l'élevage : Glossaire des abréviations

Article Annexe III

GLOSSAIRE DES ABRÉVIATIONS UTILISÉES DANS CET ARRÊTÉ ABRÉVIATION TERME FRANÇAIS TERME ANGLAIS ATIS Service automatique d'information de région terminale Automatic Terminal Information Service IAC Carte d'approche aux instruments Instrument Approach

Article 228-9.02

Termes et définitions 2 Toutes les autres expressions et abréviations qui sont utilisées dans le présent chapitre et qui sont définies dans le Règlement des radiocommunications et dans la Convention internationale de 1979 sur la recherche et le sauvetage

LEGIARTI000021673091

NOMENCLATURE DES UNITÉS DE GESTION ANGUILLE (UGA) La nomenclature des unités de gestion anguille est la suivante : NOM DE L'UGA ABRÉVIATION EN VUE Artois-Picardie ARP Seine-Normandie SEN Bretagne BRE Loire, côtiers vendéens et Sèvre niortaise

Article Annexe 1

ABRÉVIATIONS ET DÉFINITIONS La présente annexe précise la signification des abréviations utilisées dans le présent arrêté pour représenter les grandeurs électriques et les définitions de certains termes métrologiques récurrents. 1.

LEGIARTI000023106712

Annexe Nomenclature des unités de gestion anguille (UGA) La nomenclature des unités de gestion anguille est la suivante : NOM DE l'UGA ABRÉVIATION EN VUE Artois-Picardie ARP Seine-Normandie SEN Bretagne BRE Loire, côtiers

Article Annexe I

2 2 2 2 2 2 2 2 Granulocytes 4 4 2 4 4 4 4 4 GR 16 4 2 4 16 4 16 16 Don d'aphérèse combinée CPA + Plasma 4 4 2 4 4 4 4 4 CPA + GR 8 4 2 4 8 4 8 8 Plasma + GR 8 4 2 4 8 4 8 8 Don de CSH 16 16 8 16 16 16 16 16 SIGNIFICATION DES ABRÉVIATIONS

Article Annexe 1

Les termes utilisés dans le service mobile aéronautique, les expressions conventionnelles et les codes et abréviations. IV. - La météorologie 1. Les messages météorologiques. V. - Le système de management de la sécurité 1.

Article R221-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 76 > 04

Les mentions de l'étiquette sont rédigées de manière facilement compréhensible, en langue française et sans autres abréviations que celles prévues par la réglementation ou les conventions internationales.

Article 22

dénomination sociale, si elle ne comprend pas elle-même le mot de coopératif ou de coopérative, doit être accompagnée, outre les autres mentions éventuellement prescrites par la loi, des mots "société coopérative", le tout en caractères apparents et sans abréviation

Article 5

TFAM) maximaux gestionnaire CATÉGORIE AGRÉGÉE DE FRAIS TAUX MAXIMAUX DE FRAIS ANNUELS MOYENS TFAM gestionnaire dont TFAM DESCRIPTION DES PRINCIPALES RÈGLES DE PARTAGE ABRÉVIATION

LEGIARTI000027698821

A N N E X E GENRE ABRÉVIATION CARROSSERIE ABRÉVIATION Nationale Catégorie CE Tracteur routier TRR N2 ou N3 Pour remorques.