Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
101 649 résultats pour « article 30-3 du code civil que M. H... était irrec »
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CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
101 649 résultats pour « article 30-3 du code civil que M. H... était irrec »
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EXTRAIT
Article 8
Pour chaque année civile, le nombre de diffusions intervenant en tout ou partie entre 20 h 30 et 22 h 30 ne peut dépasser 196.
Article 9
2 h 30 3 Deuxième épreuve 1 h 30 2 Admission : Première épreuve 5 heures 5 Deuxième épreuve 0 h 30 2 Epreuves Durées Coefficients Admissibilité : Première épreuve 2 h 30 3
Article 9
La durée maximale et le coefficient de chacune des épreuves définies aux articles 4, 5 et 6 ci-dessus sont, pour l'option A comme pour l'option B, fixés dans le tableau ci-dessous : Epreuves Durées Coefficients Admissibilité :
Article 4
Une plage horaire commune de fonctionnement de l'ensemble des services de la direction générale de l'aviation civile et du bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile travaillant en horaires de bureau doit être ménagée dans les
Article 8
La durée maximale et le coefficient de chacune des épreuves définies aux articles 4 et 5 ci-dessus sont fixés dans le tableau ci-dessous : Epreuves Durées Coefficients Admissibilité : Première épreuve : 2 h 3 Deuxième
Article 8
La durée maximale et le coefficient de chacune des épreuves définies aux articles 4 et 5 ci-dessus sont fixés dans le tableau ci-dessous : Epreuves Durées Coefficients Admissibilité : Première épreuve : 2 h 3 Deuxième
Article 8
La durée maximale et le coefficient de chacune des épreuves définies aux articles 4 et 5 ci-dessus sont fixés dans le tableau ci-dessous : Epreuves Durées Coefficients Admissibilité : Première épreuve : 2 h 3 Deuxième
Article 8
La durée maximale et le coefficient de chacune des épreuves définies aux articles 4 et 5 ci-dessus sont fixés dans le tableau ci-dessous : Epreuves Durées Coefficients Admissibilité : Première épreuve : 2 h 3 Deuxième
Article 9
La durée maximale et le coefficient de chacune des épreuves définies aux articles 4, 5 et 6 ci-dessus sont fixés dans le tableau ci-dessous : Epreuves Durées Coefficients Admissibilité : Première épreuve 2 heures 3
Article R413-14
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 30
moins de 50 km/h, réduction de quatre points ; 2° En cas de dépassement de la vitesse maximale autorisée compris entre 30 km/h et moins de 40 km/h, réduction de trois points ; 3° En cas de dépassement de la vitesse maximale autorisée compris entre 20
Article Annexe IV
E 3 : Présentation d'un dossier de réalisation** 4 Ponctuel oral 30 min (a) Ponctuel oral 30 min (a) Domaine A 2 ** E 4 : Français-histoire-géographie 3 Ponctuel écrit 4 h 30 Ponctuel écrit 4 h 30 E 5 : Langue
Article ANNEXE
20 Activités sportives et physiques durée totale : 3 h 10 CONTENU Volume horaire Référence du scénario Préparation aux épreuves prévues à l'article 4 de l'arrêté 3 h 10 Arrêté du 20 décembre 1996 Généralités sur les incendies
Article 6
: 2 h 30 : 5 : : : : : : 3° Dessin technique au choix du : : : : candidat lors du dépôt de : :
Article 6
octobre au 30 novembre 18 heures Du 1er décembre au 31 janvier 17 h 30 Du 1er février au 29 février 18 heures Du 1er mars au 31 mars 19 heures Du 1er avril au 31 mai 19 h 30 Du 1er juin au 31 juillet 20 h 30 Du 1er
LEGIARTI000048490023
et sportive 3 heures Arts du cirque 6 heures Ecologie-agronomie-territoires-développement durable (f) 3 heures 1 enseignement technologique au choix parmi Management et gestion 1 h 30 Santé et social 1 h 30 Biotechnologies 1 h 30 Sciences
Article Annexe I
avec H/L = 1 15 30 40 160 800 Avec écran de protection avec H/L = 2 10 30 40 100 550 Avec écran de protection avec H/L = 3 10 30 40 90 400 Bombe GP de 100 lb (26 kg éq.
Article 9
La durée maximale et le coefficient de chacune des épreuves ou parties d'épreuve définies aux articles 4, 5 et 6 ci-dessus sont fixés dans le tableau ci-dessous : Epreuves Durées Coefficients Admissibilité : Première épreuve
Article Annexe IIb
pratique et oral 2 h 30 CCF Sous-épreuve E32 : U32 3 CCF Ponctuel écrit 2 h CCF Sous-épreuve E33 : U33 1 CCF Ponctuel oral 30 min CCF Sous-épreuve E34 : U34 1 CCF Ponctuel écrit 2 h CCF E4 : épreuve
Article Annexe IIb
Sous-épreuve E 31 U31 3 CCF Ponctuel oral 20 min* CCF Sous-épreuve U32 2 CCF Ponctuel pratique 6 h CCF Sous-épreuve U33 3 CCF Ponctuel pratique 3 h CCF Sous-épreuve E34 U34
Article 4
Le vendredi : 9 heures à 16 h 45, avec une pause méridienne minimum de 45 minutes. Option 3 Du lundi au jeudi : 9 h 30 à 18 heures, avec une pause méridienne minimum de 45 minutes.
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