Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
95 139 résultats pour « article 6-1 de la C. E. S. D. H.. »
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Article Annexe IV
Mode Durée Mode Durée Domaine A 1 E 1 Épreuve professionnelle et technologique 9 CCF Ponctuel pratique 32 h E 2 : Mathématiques, physique et chimie ** 2 Ponctuel écrit 4 h Ponctuel écrit 4 h
Article Annexe IV
4 h 30 E.4 - Épreuve d'arts appliqués U4 4 ponctuel écrit 6 h ponctuel écrit 6 h E.5 - Épreuve scientifique U5 3 Mathématiques 1,5 ponctuel écrit et pratique 1 h ponctuel écrit et pratique 1 h Physique - Chimie
Article Annexe IIb
E. 11 U. 11 1,5 CCF Ponctuel écrit 1 h CCF Sous-épreuve E. 12 U. 12 1,5 CCF Ponctuel pratique 1 h CCF E. 2-Épreuve technologique et artistique 7 Sous-épreuve E. 21 : U. 21 2 Ponctuel
Article Annexe III
CCF CCF Ponctuel pratique 4 h E.4 : Mathématiques U.40 2 Ponctuel écrit 2 h CCF Ponctuel écrit 2 h E.5 : Expression française et ouverture sur le monde U.50 3 Ponctuel écrit 3 h CCF
Article Annexe III
h CCF Écrite 2 h E.3 - Sciences appliquées à l'alimentation, à l'hygiène, aux équipements, aux locaux et à l'environnement professionnel U.30 3 Écrite 2 h CCF Écrite 2 h E.4 - Gestion appliquée 6
Article Annexe II
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 01 > 88
4 0,75 E -2 H = 5 . 10 -3 -2 H = 18 . t 0,75 E -2 700 - 1 050 H = 1,5 . 10 -4 A E -2 H = 2,7 . 10 4 0,75 A E -2 H = 5 . 10 -3 -2 H = 18 . t 0,75 A E -2 1 050- 1 400 H = 1,5 . 10 -3 C E -2 H = 2,7 . 10 5 0,75 C E -2 H = 5 . 10
Article Annexe III
du système pilo-facial U30 B 5 Ponctuelle pratique 1 h CCF - Ponctuelle pratique 1 h E4 : Gestion de l'entreprise 5 S/E Vente conseil U 41 2 CCF 10 min CCF - Ponctuelle orale 10 min S/E Management et gestion
Article 6
. - Epreuves écrites et de dessin (a) 1. Mathématiques I 13 9 9 4 h 4 h 4 h 2 Mathématiques II (b) 13 8 7 4 h 4 h 4 h 3. Physique I 5 9 5 4 h 4 h 4 h 4.
Article Annexe IIb
CCF Ponctuel écrit 1 h CCF Sous-épreuve E 12 Sciences physiques et chimiques U12 1,5 CCF Ponctuel écrit et pratique 1 h CCF E2- Étude technique et critique U2 6 Sous-épreuve E 21 Etude technique d'une production photographique
Article Annexe IIb
appliquées U. 12 2 CCF écrit (1) ponctuel écrit 1 h (1) CCF écrit (1) E13-Sous-épreuve de mathématiques U. 13 1 CCF écrit ponctuel écrit 1 h CCF écrit E2-Épreuve de gestion et de dossier professionnel
Article Annexe II b
Mode Durée Mode Durée Mode Durée E1-Épreuve scientifique et technique 6 Sous-épreuve E 11 U11 3 CCF Oral 30 min CCF Sous-épreuve E 12 U12 1,5 CCF Ponctuel écrit 1 h CCF
LEGIARTI000025038183
A N N E X E Tableau 1.
Article Annexe IIb
Sous-épreuve E 11 U11 3 CCF Ponctuel écrit 3 h CCF Sous-épreuve E 12 U12 1,5 CCF Ponctuel écrit 1 h CCF Sous-épreuve 13 U13 1,5 CCF Ponctuel pratique 1 h CCF E2- Étude critique
Article Annexe IIb
appliquées U12 2 CCF écrit (1) Ponctuel, écrit 1 h (1) CCF écrit (1) E13-Sous-épreuve de mathématiques U13 1 CCF écrit Ponctuel, écrit 1 h CCF écrit E2-Épreuve de gestion et de dossier professionnel
Article Annexe III
Mécanique L'inspection porte sur : 1.D. Installation électrique L'inspection porte sur : 1.E. Energie autre qu'électrique L'inspection porte sur : 1.F. Energie utilisée pour les procès de commande Sans objet. 1.G.
Article 47-1
-A la date de la publication de l'ordonnance n° 2013-516 du 20 juin 2013, les articles 1er à 49 de la présente loi, à l'exception des articles 24-2, 24-4, 24-6, 26-3, 46-1 et 47, sont applicables en Nouvelle-Calédonie dans leur rédaction en vigueur à
Article Annexe II b
11 : économie-droit U11 1 CCF Ponctuel oral 30 min CCF Sous-épreuve E 12 : mathématiques U12 1 CCF Ponctuel écrit 1 h CCF E2-Gestion administrative des relations avec le personnel U2 4 Ponctuel écrit
Article 9
La durée maximale et le coefficient de chacune des épreuves définies aux articles 4, 5 et 6 ci-dessus sont, pour l'option A comme pour l'option B, fixés dans le tableau ci-dessous : Epreuves Durées Coefficients Admissibilité :
Article D1221-13
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 66 > 67
g et h du 5° de l'article D. 1221-6.
Article 3
Les dispositions du présent décret sont applicables à compter du 15 mai 1987, à l'exception des dispositions suivantes de l'article 2, qui entreront en vigueur le 1er novembre 1987 : - les chapitres F, G, H et E (sauf les paragraphes E 2021 et E 251)
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