CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 054 résultats pour « côte des somalis »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 9
Les bons du Trésor émis en Côte française des Somalis continueront, toutefois, à être libellés en monnaie locale.
Article 1
applicables aux personnels civils relevant de l'autorité du ministre de la France d'outre-mer dans les territoires suivants : Afrique occidentale française, Togo, Cameroun, Afrique équatoriale française, Madagascar et dépendances, territoires des Comores, Côte
Article 2
A. et le territoire de la Côte française des Somalis ; 19 F C. F. P. par jour, pour l’ensemble de la zone du franc C. F. P.
spéciale progressive, entretenus au compte du budget de la France d'outre-mer, en service dans les territoires suivants: Afrique occidentale française, Togo, Cameroun, Afrique équatoriale française, Madagascar et dépendances, territoires des Comores, Côte
Article 64
................. 358.562 La Réunion ............................ 358.562 Guyane ............................... 231.330 Nouvelle Calédonie............... 231.330 Océanie .................................. 57.832 Saint-Pierre et Miquelon.... 23.133 Côte
Article 11
antérieurement au décret n° 56-1227 du 3 décembre 1956 modifié, et prévue par l'article 6 de ce décret, est fixé comme suit, en francs métropolitains, pour l'année 1958 : Groupe de territoire de l'Afrique occidentale française : 3.745.817.000 Territoire de la Côte
Gouvernement, que les dispositions de ce texte s'étendent aux départements métropolitains, aux départements de la Guadeloupe, de la Martinique et la Guyane et aux cinq territoires d'outre-mer (Nouvelle-Calédonie et dépendances, Polynésie française, Côte
Sont reconnues de plein droit dans les territoires de Saint-Pierre et Miquelon, de la Côte française des Somalis, des Comores, de la Nouvelle-Calédonie et dépendances, de Wallis et Futuna, de la Polynésie française et des Terres australes et antarctiques
Article Annexe 2
Albanais Bambara Kurde Persan Soussou Amharique Bengali Lingala Peul Swahili Anglais Chinois Malinké Portugais Tamoul Arabe Créole haïtien Oromo Russe Tigrinya Arménien Espagnol Ourdou Serbe Turc Azéri Géorgien Pashto Somali Ukrainien
Article Annexe III
Côte filet (1). "Simple" ou "Double". Côte (1). Côte première. Côte seconde. Côte découverte (1). Carré (2). Epaule. Epaule semi-désossée. Collier. Poitrine. Haut de côte.
Article Annexe II
Côte filet. Côte. Côte première. Côte seconde. Longe. Côte découverte. Bas de carré. Collier. Bas de carré. Epaule (*). Jarret. Poitrine. Tendron.
Article 16
Stationnement côte à côte
Stationnement ou escale côte à côte (à couple)
Article Annexe IV
Côte. Côte première. Côte seconde. Carré. Echine (1). Grillade. Filet mignon. Longe (2) (3). Jambon (4). Epaule (4). Pointe. Palette. Jarret avant (5). Jarret arrière (5). Plat de côte.
Article Annexe V
Basse côte (*). Macreuse (*). Rond de gîte (*). Gîte (*). Gîte noix (*). Collier (*). Jarret. Jarret avant. Jarret arrière.
LEGIARTI000022243381
55 Côtes d'Auvergne suivie d'une dénomination locale 52 Côtes d'Auvergne sans indication de dénomination locale, cépage pinot N 55 55 Côtes d'Auvergne suivie d'une dénomination locale, cépage pinot N 52 52 Côtes d'Auvergne sans indication
Le cahier des charges de l'indication géographique " Eau-de-vie de vin des Côtes du Rhône " ou " Fine des Côtes du Rhône " est homologué.
LEGIARTI000027363761
APPELLATIONS D'ORIGINE CONTRÔLÉES COULEUR RENDEMENT RÉCOLTE 2012 RENDEMENT RÉCOLTE 2012 Bordeaux R 58 non concerné Bordeaux supérieur R 53 56 Côtes de Bordeaux R 56 non concerné Côtes de Bordeaux + dénomination
Article L321-17
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 52 > 56
Toute stratégie de gestion intégrée du trait de côte prend en compte la contribution des écosystèmes côtiers à la gestion du trait de côte.
Le contrôle de l'Etablissement public foncier de Provence-Alpes-Côte d'Azur est exercé par le préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Page 1 · 1 054 résultats