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15 résultats pour « carrossier »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article ANNEXE
Le professionnel est en relation avec le chef d'unité, les autres carrossiers de l'équipe, les peintres et ponctuellement les mécaniciens.
Article 6
Pour tout véhicule, le constructeur ou, le cas échéant, le carrossier doit en outre remettre à l'acheteur un exemplaire de la notice descriptive barré d'une diagonale rouge, selon le modèle prévu à l'annexe I ci-jointe.
Article 3
Le titre professionnel de carrossier réparateur est composé des trois unités constitutives dont la liste suit : 1.
Article 12
en charge des réceptions une réception complémentaire à titre isolé lorsque : -le véhicule, sauf s'il s'agit d'un véhicule remorqué, a été réceptionné par type en châssis sans cabine ; -le véhicule n'a pas été carrossé par le constructeur ou un carrossier
Article 8
Le carrossier établit, pour chacun des véhicules de cette série et sous sa responsabilité, un certificat de conformité au type de véhicule agréé. Ce certificat est remis au propriétaire du véhicule qui le porte à la connaissance de son utilisateur.
Le dossier de demande d'agrément est adressé par le carrossier au ministre de l'intérieur.
Article Annexe
Le professionnel est en relation avec le chef d'unité, les autres peintres de l'équipe, les carrossiers, et ponctuellement les mécaniciens.
Article Annexe VII
Le carrossier ou carrossier-constructeur soussigné : (inscrit sous le numéro 34.2A ou 29-20Z du code NAF) (1), ......f demeurant à : .... Téléphone : ..... déclare avoir monté sur le véhicule désigné ci-après et appartenant à : .....
Article 2
recto et du verso du certificat d'immatriculation (certificat d'immatriculation) et certificat de conformité aux normes minimales déterminées en application à l'article 2 du décret n° 87-965 du 30 novembre 1987 susvisé, établi par le fabricant ou le carrossier
. - Association CQP Carrossier-peintre. 252r 5 ans CPN des services de l'automobile. - Association CQP Chef des ventes pièces de rechange et accessoires. 252w 5 ans CPN des services de l'automobile. - Association CQP Chef
Elle doit être établie par le constructeur ou le carrossier lors de la mise en service du véhicule ou remplie par le constructeur ou le transporteur pour les véhicules déjà en service.
Article 1
judiciaire 344 5 ans Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales - Direction de la formation de la police nationale III Ebéniste (BTMS) 234 3 ans Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM) III Carrossier
Article Annexe 2
en classe de première pour la rentrée scolaire 2024 et en classe de terminale pour la rentrée scolaire 2025 ainsi que les compétences à évaluer figurant en annexe du présent arrêté sont ajoutées à l'annexe 2 de l'arrêté du 17 juin 2020 susvisé : -carrossier
permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) III Modéliste en prêt-à-porter femme 242n 3 ans Informa ; Formamod ; Lycée d'enseignement général, technologique et professionnel Renaudeau-Gréta du Choletais III Carrossier-peintre
Article TABLEAU A
Carrossier (Fabricant). Chapeaux de paille (Marchand de) en demi-gros. Charbon de terre épuré ou non (Marchand de) en gros. Cloutier (Marchand de) en demi-gros. Condition pour les soies (Entrepreneur ou fermier d'une).