Codes de loi français

Article 5

Les stagiaires admis à suivre la formation au diplôme technique musique délivré au titre des options harmonie, fanfare, batterie, sonnerie et fanfare de cavalerie suivent une formation d'un an portant sur les matières fixées en annexe du présent arrêté

Article R214-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 11 > 62

Ce contrôle porte sur la sécurité, l'hygiène, l'enseignement, les normes techniques et l'état de la cavalerie de ces établissements selon des prescriptions définies par arrêtés conjoints du ministre chargé de l'agriculture, du ministre de l'intérieur

LEGIARTI000030313043

Brest, site de Brest Cavale Blanche 4. Quimper, site de Quimper 5. Lorient, site de Scorff 6. Vannes, site de Vannes 7. Saint-Brieuc, site de Saint-Brieuc 5. Sites de distribution de PSL aux établissements de santé gérant un dépôt de sang 1.

Article 1

L'ÉTABLISSEMENT NUMÉRO FINESS Hôpital La Timone 13 078 329 3 Hôpital privé Clairval 13 078 405 1 Hôpital Saint-Joseph 13 078 565 2 Hôpital Côte de Nacre 14 000 020 9 Hôpital Jean Minjoz 25 000 695 4 Hôpital La Cavale

Article (10 à 14)

533 D 33 BRAM A 61 BRAM 11 D 33 D 533 BRAM RD 4 BRAM 11 D 149 D 6113 CARCASSONNE D 118 CARCASSONNE 12 D 809 Limite département 12/48 CAMPAGNAC D 999 LA CAVALERIE

Article ANNEXE I

Une fanfare de cavalerie ne pourrait jouer l'hymne national. (g) Groupe de neuf (sous-officier ou officier marinier non compris). (h) A l'occasion de leur déplacement dans les formations relevant de leur autorité.

Article Annexe 6

de la 1re division ; - 12e régiment de cuirassiers ; - 40e régiment d'artillerie ; - régiment de marche du Tchad ; - 16e bataillon de chasseurs à pied ; - 501e régiment de chars de combat ; - 92e régiment d'infanterie ; - 1er régiment étranger de cavalerie

Article Annexe 6

de la 1re division ; - 12e régiment de cuirassiers ; - 40e régiment d'artillerie ; - régiment de marche du Tchad ; - 16e bataillon de chasseurs à pied ; - 501e régiment de chars de combat ; - 92e régiment d'infanterie ; - 1er régiment étranger de cavalerie

LEGIARTI000019971150

Centre hospitalier universitaire Cavale-Blanche, avenue Tanguy- 26 188 Midi-Pyrénées. Sud-Ouest et outre-mer I. Centre hospitalier universitaire Purpan, place du Docteur-Baylac, 24 403 Sud-Ouest et outre-mer II.

LEGIARTI000020955767

hospitalier universitaire La Milétrie, pavillon Le Blaye, BP 577, 86021 Poitiers Cedex. 8 000 Bretagne Ouest V Centre hospitalier universitaire Pontchaillou, pavillon Clemenceau, 35033 Rennes Cedex. 5 191 Ouest VI Centre hospitalier universitaire Cavale

Article Annexe

Centre hospitalier universitaire Cavale blanche, avenue Tanguy-Prigent, 29609 Brest Cedex. 18 271,00 Midi-Pyrénées. Sud-Ouest et Outre-Mer I.

LEGIARTI000023501793

hospitalier universitaire La Milétrie, pavillon Le Blaye, BP 577, 86021 Poitiers Cedex. 13 375 Bretagne Ouest V Centre hospitalier universitaire Pontchaillou, pavillon Clemenceau, 35033 Rennes Cedex. 10 625 Ouest VI Centre hospitalier universitaire Cavale

Article Annexe

hospitalier universitaire La Milétrie, pavillon Le Blaye, BP 577, 86021 Poitiers Cedex. 5 230 Bretagne Ouest V Centre hospitalier universitaire Pontchaillou, pavillon Clemenceau, 35033 Rennes Cedex. 22 435 Ouest VI Centre hospitalier universitaire Cavale

LEGIARTI000051282806

D'INFANTERIE DE MARINE (3EME RPIMA) 11 CARCASSONNE R ARMEE DE TERRE 4EME REGIMENT ETRANGER (4EME RE) 11 CASTELNAUDARY R ARMEE DE TERRE CENTRE D'ENTRAINEMENT DE L'INFANTERIE AU TIR OPERATIONNEL (CEITO)-122EME REGIMENT D'INFANTERIE 12 LA CAVALERIE

LEGIARTI000051283058

DE PARACHUTISTES D'INFANTERIE DE MARINE (3E RPIMA) 11 CARCASSONNE R ARMÉE DE TERRE 4E RÉGIMENT ETRANGER (4E RE) 11 CASTELNAUDARY R ARMÉE DE TERRE CENTRE D'ENTRAINEMENT DE L'INFANTERIE AU TIR OPERATIONNEL (CEITO)-122EREGIMENT D'INFANTERIE 12 LA CAVALERIE

LEGIARTI000042967907

ARMEE DE TERRE GRS SE - CIRFA NARBONNE 11100 NARBONNE R 2020 ARMEE DE TERRE 4E REGIMENT ETRANGER 11400 CASTELNAUDARY R 2020 ARMEE DE TERRE GRS SO - CIRFA RODEZ 12000 RODEZ R 2020 ARMEE DE TERRE 13E DEMI BRIGADE DE LEGION ETRANGERE 12230 LA CAVALERIE

LEGIARTI000030541821

Inondations et coulées de boue du 27 novembre 2014 au 30 novembre 2014 Communes de Bastide-Solages (La), Belmont-sur-Rance, Brusque, Calmels-et-le-Viala, Camarès, Cavalerie (La), Fayet, Gissac, Marnhagues-et-Latour, Mélagues, Montagnol, Montlaur, Fondamente

Article Annexe

Détachement de maintenance du génie (DMG) de La Cavalerie-Le Larzac (Aveyron). Détachement de maintenance du génie (DMG) de La Rochelle (Charente-Maritime). Détachement de maintenance du génie (DMG) de Mailly-le-Camp (Aube).

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Bonneval, Brou, Châteaudun, Cloyes-sur-le-Loir, Janville, Orgères-en-Beauce, Voves Finistère 1re circonscription Cantons de : Briec, Fouesnant, Quimper I, Quimper II, Quimper III 2e circonscription Cantons de : Brest-Bellevue, Brest-Cavale-Blanche-Bohars-Guilers

Article Annexe 2

FR522 Finistère. 29011 Bohars ; 29019 Brest (P : Brest-Bellevue, Brest-Cavale-Blanche-Bohars-Guiles, Brest Centre, Brest-Kerichen, Brest-l'Hermitage, Brest-Lambezellec, Brest-Recouvrance, Brest-Saint-Pierre, Brest-Saint-Marc) ; 29039 Concarneau