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9 résultats pour « cervidés »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 2

Code inconnu

Tous les cervidés détenus dans un établissement d'élevage, de vente ou de transit de catégorie A sont marqués par fixation sur l'oreille d'un repère métallique ou plastique.

Article L424-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 84 > 64

Code de l'environnement

L'introduction dans le milieu naturel de cervidés et de lapins, et le prélèvement dans le milieu naturel d'animaux vivants d'espèces dont la chasse est autorisée sont soumis à autorisation préfectorale, dans des conditions et selon des modalités fixées

Article 8

Code inconnu

Le parc clos consacré à l'élevage, à la vente ou au transit de cervidés ou de mouflons méditerranéens est implanté sur un terrain comportant des abris naturels ou artificiels, adaptés à la taille et aux besoins des animaux et auxquels ceux-ci ont accès

Article 5

Code inconnu

Dans le cas d'élevage en semi-liberté ou en groupe, ou lorsque la capture présente un risque pour l'animal ou pour la sécurité des intervenants, l'identification des cervidés nés à l'intérieur d'un établissement d'élevage, de vente ou de transit peut

Article 2

Code inconnu

TAXONOMIE : Artiodactyles - Cervidés NOM VERNACULAIRE : Daguet rouge. NOM SCIENTIFIQUE : Mazama americana. NOM GUYANAIS : Cariacou. TAXONOMIE : Artiodactyles - Cervidés NOM VERNACULAIRE : Daguet gris. NOM SCIENTIFIQUE : Mazama gouazoubira.

Article annexe I

Code inconnu

Total ovins Chevreaux Caprins de réforme Total caprins Coches et verrats Porcelets Porcs charcutiers Total porcins Chevaux, ânes Bisons, buffles, yacks, zébus Cerfs d'élevage Autres cervidés

Article 3

Code inconnu

TAXINOMIE : Artiodactyles - Cervidés NOM VERNACULAIRE : Cerf de Virginie. NOM SCIENTIFIQUE : Odocoïlus virginianus.

Article R312-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 12 > 89

Code forestier (nouveau)

plan de chasse en application de l'article L. 425-2 du code de l'environnement, qui sont présentes ou dont la présence est souhaitée par le propriétaire dans ses bois et forêts, la surface des espaces ouverts en forêt permettant l'alimentation des cervidés

Article ANNEXE 2

Code inconnu

s.o. 1 et plus -Axis axis (Cerf axis, Chital) (*) s.o. s.o. 1 et plus - Autres Cervidés (Cerfs, chevreuils, élans, rennes, etc.) s.o. s.o. 1 et plus - Antilocapridés (Antilocapres) s.o.