Codes de loi français

Article 5 quater

Toutefois, les laits aromatisés au moyen de chocolat ou de cacao peuvent être mis en vente sous la dénomination de " lait chocolaté " ou " lait cacaoté ".

Article 9

La première session d'examen de la mention complémentaire pâtisserie, glacerie, chocolaterie, confiserie spécialisées organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2010.

Article 9

La dernière session d'examen de la spécialité " pâtisserie, glacerie, chocolaterie, confiserie spécialisées " de mention complémentaire organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 9 avril 2009 cité à l'article 7 aura lieu en 2024.

Article 7

La correspondance entre, d'une part, les épreuves et unités de l'examen organisé conformément à l'arrêté du 9 avril 2009 portant rénovation de la mention complémentaire " pâtisserie, glacerie, chocolaterie, confiserie spécialisées " et, d'autre part,

Article 9

La crème ou la crème légère peuvent faire l'objet d'une addition d'aromates, d'épices, d'arômes, de fruits, de pulpes ou de jus de fruits, de miel, de cacao ou de chocolat.

Article L412-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 22 > 45

Le consommateur est informé, au moyen de l'étiquetage, de l'origine du cacao des produits à base de cacao ou de chocolat et de l'origine de la gelée royale.

Article 11

Est autorisée l'addition aux denrées visées au présent titre des produits suivants : Saccharose (sucre mi-blanc, sucre blanc ou sucre blanc raffiné) ; Ferments lactiques ; Aromates, épices, arômes, fruits, pulpes ou jus de fruits, miel, cacao ou chocolat

Article 16

crème sous pression " ou " crème légère sous pression selon le cas ; la dénomination de vente doit faire état, s'il y a lieu, de l'addition de saccharose, d'aromates, d'épices, d'arômes, de fruits, pulpes ou jus de fruits, de miel, de cacao ou de chocolat

Article 12

fouetter ou " crème fouettée ", ou " crème légère fouettée " selon le cas ; la dénomination de vente doit faire état s'il y a lieu de l'addition de saccharose, d'aromates, d'épices, d'arômes, de fruits, pulpes ou jus de fruits, de miel, de cacao ou de chocolat

Article L3321-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 64 > 33

Boissons sans alcool : eaux minérales ou gazéifiées, jus de fruits ou de légumes non fermentés ou ne comportant pas, à la suite d'un début de fermentation, de traces d'alcool supérieures à 1,2 degré, limonades, sirops, infusions, lait, café, thé, chocolat

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 09

et tous les produits composés contenant du chocolat ou du cacao.

Article Annexe II

Par dérogation à ce qui précède, l'utilisation de l'huile de coprah est autorisée dans le chocolat entrant dans la fabrication de glaces et de produits glacés similaires. (1) P (acide palmitique), O (acide oléique), St (acide stéarique).

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 23

et tous les produits composés contenant du chocolat ou du cacao.

Article 1

33 Construction aéronautique ; 36.20 Fabrication de crèmes glacées, glaces et sorbets ; 39.01 Meunerie ; 39.02 Biscuiterie, biscotterie ; 39.04 Fabrication de pâtes alimentaires et de couscous ; 39.08 Fabrication d'aliments pour animaux ; 40.31 Chocolaterie

Article 1

vêtements (vendus avec un vêtement) ; - les boîtes d'allumettes ; - les systèmes d'isolement stérile (poches, plateaux et matériel nécessaires pour préserver la stérilité d'un produit) ; - les capsules pour machines à boisson (par exemple : café, chocolat

Article 1

Union des fabricants français d'équipements pour boulangerie, pâtisserie, biscuiterie, biscotterie, glacerie, chocolaterie (24.09.02, 03) ; 19. Association des constructeurs de composants et d'équipements laitiers (24.09.06) ; 20.

Article 1

meilleurs ouvriers de France" sont fixés comme suit : Groupe I : métiers de bouche Classes : Pâtisserie-confiserie ; Boucherie, étal ; Charcuterie, traiteur ; Cuisine, restauration, sommellerie ; Boulangerie ; Glaces, sorbets, crèmes glacées ; Chocolaterie

LEGIARTI000025878508

autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés : - à l'huile d'olive 100 kg demi-brut 3,52 - à une autre huile végétale ou à l'huile d'animaux marins 100 kg demi-brut 3,19 Ex 17.04 Sucreries sans cacao (y compris le chocolat

LEGIARTI000042466807

QUINCAILLERIE COMMERCES CADRES 0733 CHAUSSURES DETAILLANTS 0843 BOULANGERIE PATISSERIE ENTREPRISES ARTISANALES 0953 CHARCUTERIE DE DETAIL 0992 BOUCHERIE BOUCHERIE-CHARCUTERIE TRIPERIE 1225 COMMERCE REUNION 1267 PATISSERIE 1286 CONFISERIE CHOCOLATERIE

LEGIARTI000029537037

, en 1 kg 137,00 162,50 Assal trois pommes, en 1 kg 137,00 162,50 Assal raisin blanc, en 1 kg 137,00 162,50 Assal framboise, en 1 kg 137,00 162,50 Assal cola, en 1 kg 137,00 162,50 Assal chocolat fraise, en 1 kg 137,00 162,50 Assal goyave,